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5Pcs Non Cadre No inner framed Tableau Peinture à Main Huile sur Toile Abstraites Moderne Décoration Murale

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Thèmes liés : tableaux d'art abstrait moderne / vente tableau d'art moderne / tableaux d'art abstrait / tableau d art abstrait / tableau art abstrait moderne

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits ...

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2012-09-12T06:00:00.000+02:00

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt

1

Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.

Par ailleurs, il n'est pas...

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Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / impots achat oeuvre d'art / credit d'impot achat oeuvre d'art / credit d'impot pour achat d'oeuvre d'art

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Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.

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Antiquaire Bruxelles, Belgique | B.Art.Invest : Antiquités ...

Bienvenue sur le site de B.Art.Invest

B.Art.Invest SPRL, située à Bruxelles, est spécialisée dans les antiquités et l'art asiatique. Notre société se compose d' antiquaires réunis par leur passion commune pour l'art.

Nous sommes à votre disposition partout en Belgique pour l'achat et la vente de vos antiquités. Nous mettons tout en oeuvre afin de vous aider à réaliser au mieux vos ventes. Nous achetons divers objets d'art asiatique ainsi que de nombreuses...

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Thèmes liés : vente objet d'art asiatique / antiquite objet d'art / vente d'objet d'art belgique / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com

Définitions.                          Haut de page

Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?

Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.

Les...

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Date: 2014-05-24 23:00:00
Site : http://www.p-vogel.com

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par nature - Professions commerciales, industrielles et artisanales

1

L' article 34 du code général des impôts (CGI) définit les bénéfices industriels et commerciaux comme les bénéfices réalisés par les personnes physiques et provenant de l'exercice d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale.

I. Professions...

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Thèmes liés : vente d'article de peche / vente oeuvre d'art particulier / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / contrat depot vente oeuvre d'art

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

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Business-plan E-boutique d'objets d'art et de décoration

Business-plan E-boutique d'objets d'art et de décoration

Un modèle de business-plan pour vous aider à démarrer

Dans ce secteur

Santé (5)

Rédiger votre plan ?

Vous ne savez pas vraiment quel outil utiliser pour réaliser votre business-plan ? Excel n'est pas votre tasse de thé ? Découvrez notre application en ligne pour réaliser votre business-plan

Devenir auteur de modèles...

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La location avec option d'achat (particuliers) et le ...

Crédit à la consommation

La Location avec option d'achat et le crédit-bail

De manière générique, la location avec option d'achat est une location au terme de laquelle le locataire peut acquérir le bien à un prix fixé à l'avance. On parlera plus précisément de Location avec option d'achat, de LOA, de Location avec promesse de vente ou de Location-vente lorsque le contrat concerne un...

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Le coût caché de l’art contemporain - La Vie des idées

English

Comment se détermine la valeur de l'art contemporain sur un marché de l'art globalisé ? Dans le domaine de l'art contemporain mainstream, la formation du prix résulte d'un processus multipolaire dont les artistes, les marchands et les collectionneurs n'ont plus l'exclusivité dans la mesure où interviennent désormais des intermédiaires obscurs ou invisibles.

Sociologie économique...

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Date: 2017-03-23 03:27:15
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La vente d’un immeuble affecté d’une irrégularité d ...

La vente d'un immeuble affecté d'une irrégularité d'urbanisme

par Gilles Carnoy le 15 janvier 2013

La photo d'illustration montre que l'intérêt pour l'immobilier n'attend pas le nombre des années. Il est cependant probable que l'élévation de ce mur, par ces charmants enfants, n'est pas couverte par un permis d'urbanisme.

Ce n'est pas trop grave, s'agissant manifestement d'un chantier...

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Site : http://gillescarnoy.be

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Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne

8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com

8.4 Perte de données, autre

8.5 Liens hypertextes

10. Maintenance du site Lotprivé.com

11. Durée et résiliation

13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site

14. Force majeure

16. Relations entre les parties

17. Stipulations diverses

18. Droit applicable et compétence juridictionnelle

19. Intégralité du...

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Trocadore : dépôt-vente à Isle, brocante, antiquités ...

Accueil Nos Services Nos Produits

J'achète, je chine.

Dans notre dépôt, venez chercher tout ce qui se trouve dans une maison et qui est vendable : bibelot, vaisselle, tapis, lustres, petit outillage, meubles, tableaux, objets d'art anciens et récents...

Dans la rubrique Nos Produits , nous présentons un choix d'objets caractéristiques, en particulier d'antiquités et d'objets d'art. Mais...

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Site : http://www.trocadore.com

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Achat vente d'objets anciens expertisés

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CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...

AUGMENTATION DU TAUX DES DROITS D'ENREGISTREMENT EN ILE-DE-FRANCE AU 1ER JANVIER 2016

9 Décembre 2015

L'année 2016 va être synonyme d'une forte augmentation des droits d'enregistrement pour toutes les ventes signées en Ile-de-France à compter du 1er janvier 2016.

 

Ces augmentations sont de deux ordres :

-    La première est d'ores et déjà votée et concerne uniquement Paris. Le...

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Site : http://www.cheuvreux-notaires.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / emploi dans l'artisanat d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat depot vente oeuvre d'art

Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...

 

 

            Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...

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Date: 2003-01-05 12:36:36
Site : http://www.glose.org

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Cumul fonctionnaire creation entreprise

Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature...

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Site : http://aide-creation-entreprise.info

Thèmes liés : achat oeuvres d'art entreprise / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat oeuvres d'art par societe / exemple facture vente oeuvre d'art

La Jeune Fille à la perle — Wikipédia

La Jeune Fille à la perle

La toile après sa restauration de 1994.

Artiste

Dimensions (H �? L)

44,5 cm �? 39 cm

Format

-> D'autres articles audio

La Jeune Fille à la perle (en néerlandais  : Meisje met de parel) est une peinture à l'huile sur toile réalisée par le peintre néerlandais Johannes Vermeer vers 1665 . Ce tableau de moyenne dimension est un portrait en buste d'une jeune...

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Date: 2017-03-21 15:30:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : perles d'art de france / perle d'art / perle d art / oeuvre d'art objet de consommation / site de vente en ligne d'oeuvre d'art

Buy and sell fine art and antiques on line

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Tembladera, Pérou Vase anatomique - Arts Premiers ...

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Les moyens de défense et alternative à la saisie ...

Les moyens de défense et alternative à la saisie immobilière et à la vente aux enchères publiques

Article juridique publié le 15/06/2013 à 10:03, vu 26362 fois, 98 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

Bien que fréquemment mises en oeuvre, les procédures de saisie et de vente aux enchères publiques d'un bien immobilier ne sont pas une fatalité et offrent de multiples moyens de...

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Site : http://www.legavox.fr

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Lithographies et Estampes Originales contemporaines ...

Toutes les Nouveautés

Bienvenue sur Amorosart

Bienvenue sur Amorosart, portail dédié à l'estampe originale : lithographies, gravures, affiches et livres illustrés modernes et contemporains, Amorosart se veut un trait d'union entre les galeries d'art du monde entier et les collectionneurs. Vous y trouverez des milliers de lithographies, gravures, livres affiches mais aussi des céramiques, et...

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Thèmes liés : galerie d art moderne et contemporain / galerie d'art moderne rome / galerie d art moderne rome / galerie d'art moderne / galerie d art modern

Les métiers de la grande distribution - Métiers ...

Selon le rapport annuel 2010 de la FCD, la grande distribution emploie une main d'oeuvre plutôt jeune (42 % des salariés ont moins de 35 ans) et fortement féminisée (61 % des effectifs).

Un emploi sur 3 est à temps partiel.

Si le secteur regroupe quelque 150 métiers différents, hôtesses de caisse et employés commerciaux constituent la moitié des emplois proposés. Plus globalement,...

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Site : http://www.lesmetiers.net

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Code des Marchés Publics Algerien 2015 - fr.slideshare.net

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Code des Marchés Publics Algerien 2015

1. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars....

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Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 252 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...

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Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

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Maison Californie Antiquités Design - Cannes

Maison Californie Antiquités Design (père et fils), située dans les Alpes-Maritimes, est une entreprise familiale spécialisée dans la vente et l'achat d'antiquités .. Vous y retrouverez des objets de décoration et artisanaux, des oeuvres d'art de toutes époques,...

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Site : http://www.californie-antiquites-design.fr

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Vente aux enchères - credit-municipal-bordeaux.fr

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Les ventes aux enchères

Découvrir les ventes aux enchères

Le Crédit Municipal organise des ventes à Bordeaux, à Pau, à Limoges, et , d'une manière plus large dans toute l'Aquitaine selon un programme publié semestriellement sur le site.

Ces ventes sont faites sous le ministère...

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Site : http://www.credit-municipal-bordeaux.fr

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Ol'Drive : Vente de voitures de collections

Achat / Vente / Dépôt-Vente / Entretien / Restauration / Gardiennage

Préparation pour les épreuves historiques de régularité et de compétition.

Développement de projets pour tout type de voitures anciennes. 

Dépositaire des huiles MOTUL

Vente de batteries 6 et 12 volts

Ol'Drive le spécialiste de la voiture de collection.

En France, malgré la fâcheuse tendance des municipalités et de l'Etat d'accuser nos très chères autos de tous les maux,...

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Site : http://www.oldrive.com

Thèmes liés : depot vente objet d'art / depot vente oeuvre d'art / oeuvre d'art objet / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

www.siccfin.gouv.mc

Loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption

ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 23 juillet 2009.

Chapitre premier

Dispositions générales

Article Préliminaire.

Aux fins de...

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Date: 2017-03-23 08:40:39
Site : http://www.siccfin.gouv.mc

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TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA

OPTER OU NON POUR LA TVA ?

PRINCIPE DE BASE

La TVA est un impôt appliqué sur chaque vente, et perçu directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. Cet impôt est obligatoire. Tous les auteurs sont assujettis mais bénéficient d'un franchise en dessous d'un certain montant de Chiffres d'affaires. Il est possible d'opter pour la TVA quel que soit le montant de votre chiffre...

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Date: 2014-06-02 13:07:16
Site : http://www.edelamarre.com

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Antiquités Objets d'art : Histoire, courants et philosophie

 

 

Que vous soyez amateur, professionnel, collectionneur ou tout simplement passionne d' objets anciens cette rubrique est faite pour vous.

Assurer, estimer, e valuer, expertiser un bien, une oeuvre ancienne, un objet d'art, c'est simple et facile gra ce a notre annuaire professionnel international.

Faire des recherches et trouver le bon interlocuteur devient facile car gra ce a notre syste...

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Fauteuils et Bergères - Antiquités Catalogue

Accueil Notre catalogue en ligne Sièges Fauteuils et Bergères

Fauteuils et Bergères

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Bénéficiant de l'expertise d'un réseau d'antiquaires européen,...

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schoumer-antiquite-estimation.fr - Estimations, achats et ...

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Oeuvres d'Art Contemporain en Vente | Moovgallery

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Antiquaire Le Corbusier, spécialisé dans la vente des ...

Mr DENOYELLE ADRIEN ANTIQUE DEALER AND EXPERT

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Hemis : Accueil

La photo équitable, un respect du droit d'auteur

Sans photographe pas de photographie.

Hemis est une agence photo française 100% indépendante, créée en 2005 par des photographes passionnés de leur métier.

Dès sa création, Hemis a toujours défendu et protégé ses auteurs en ne proposant que des licences en Droits Gérés.

Uniquement destiné aux professionnels de la Presse, de l'Edition...

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Site : http://hemis.fr

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Epargne Maroc - Retraite Maroc - Etablissement financier ...

Phase de mise en place

Le Maroc, indépendant depuis 1956, se dote des instruments économiques et financiers nécessaires à l'élargissement et à la consolidation de sa souveraineté.

C'est dans cette perspective que s'inscrit la création de la CDG en 1959. L'objectif majeur des pouvoirs publics, jusqu'au milieu des années 60, était de mobiliser l'épargne au profit de l'investissement.

De...

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Site : http://www.cdg.ma

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L'information sur les prix | Institut national de la ...

L'information sur les prix des produits

 

L'affichage dans les magasins et lieux de vente

Le prix de tout produit destiné à la vente au détail et exposé à la vue du public, de quelque façon que ce soit, notamment en vitrine, en étalage ou à l'intérieur du lieu de vente doit faire l'objet d'un marquage par écriteau ou d'un étiquetage ( article 4 de l'arrêté du 3 décembre 1987...

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Date: 2017-03-23 08:04:31
Site : http://www.conso.net

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Agence Immobiliere Sarlat

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Au coeur du Périgord Noir et de ses sites prestigieux (grottes de Lascaux, châteaux de Beynac, de Monfort, jardins d'Eyrignac, Sarlat, Ville d'art et d'histoire, terre de gastronomie et de culture, de terroir et de traditions offre à tout visiteur un voyage exceptionnel dans...

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11 Opportunités d’affaires en Afrique qui feront de ...

Le dernier Rapport Afrique Wealth par New World Wealth révèle qu'il y a maintenant un peu plus de 160.000 millionnaires en Afrique.

Fait intéressant, de 2000 à 2014, le nombre de millionnaires sur le continent a augmenté de plus de 145%, par rapport au taux de croissance mondiale qui est de 73%.

Au cours des dernières années, la plupart des «nouveaux millionnaires» ont été les jeunes...

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Site : http://www.afrikatech.com

Thèmes liés : as'art l'afrique d'est en ouest / art l afrique d est en ouest / cours d'histoire de l'art africain / histoire de l'art afrique / sculpture afrique de l'ouest

Vente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...

Mentions obligatoires des conditions générales de vente d'un site de vente en ligne

L'identification du vendeur

Le vendeur doit préciser :

son identité (y compris, le cas échéant, son numéro d'inscription au RCS ou au répertoire des métiers et son capital social),

sa localisation, son adresse électronique et les coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

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TVA à l'importation : généralités

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TVA à l'importation : généralités

Mots clés : code général des impôts , tva

TVA à l'importation | © Fotolia I Tombaky

L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

I/ Modalités générales d'application.

Fait...

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Lorsque j'étais une oeuvre d'art - poche - Eric-Emmanuel ...

Lorsque j'étais une oeuvre d'art

Eric-Emmanuel Schmitt (Auteur) Paru en septembre 2004 Roman (poche)

4.5

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Date de parution septembre 2004

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Site : http://livre.fnac.com

Thèmes liés : vente en ligne oeuvre d'art / vente d oeuvres d art en ligne / vente en ligne oeuvre d art / achat vente livres d'art / achat et vente d'oeuvres d'art

Cession de bail commercial, sous ... - avocats-picovschi.com

CESSION, SOUS-LOCATION : QUELLES SOLUTIONS JURIDIQUES

Extrait d'une conférence donnée par le cabinet Picovschi décembre 2004

Définition : « Cession de bail » : Acte aux termes duquel le titulaire du bail cède à un tiers tous les droits qu'il tient de ce bail.

REGIME GENERAL DE LA CESSION DU BAIL COMMERCIAL

QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR CESSION ?

La cession peut résulter de différents...

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Site : http://www.avocats-picovschi.com

Thèmes liés : achat oeuvres d'art par societe / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / contrat de vente d'oeuvre d'art / achat et vente d'objet d'art

oie plate - édition - Contrat à compte d''auteur

L'Oie Plate : L'Observatoire Indépendant de l'�?dition Pour Les Auteurs Très Exigeants

L'Oie Plate :

L'Observatoire Indépendant de l'�?dition

Pour Les Auteurs Très Exigeants

Edition à COMPTE D'AUTEUR (C/A)

Nous listons ci-dessous les éditeurs pratiquant le compte d'auteur* et ayant suscité, dans ce cadre, notre critique dans les...

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Site : http://www.loieplate.com

Thèmes liés : contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat de vente d oeuvre d art / contrat galerie d'art / contrat galerie d art / achat vente livres d'art

PSS / Discussion: Reims - Architecture et urbanisme

Source : site internet Reims ville Art déco

Le site internet Reims ville Art déco présente les principaux immeubles remarquables de style Art déco de Reims.

Ce site internet présente une intéressante carte interactive avec photos recensant les immeubles Art déco de Reims : Carte interactive Reims ville Art déco . Ca me rappelle un autre site internet mais je n'arrive pas à me souvenir...

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Date: 2017-03-23 05:20:17
Site : http://www.pss-archi.eu

Thèmes liés : art et deco d'interieur / art nouveau et deco / art deco maison 1930 / galeries lafayette art deco / art deco interieur

Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...

Notre action > Glossaire

Glossaire

A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W

A

Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...

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Site : http://www.solidaritepaysans.org

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat oeuvres d'art par societe / achat d art libre de droit / ventes d'objets saisis

Les règles de base de la TVA - Memo Compta

Les règles de base de la TVA

Les règles de base de la TVA

Définition :

La TVA est un impôt indirect sur la consommation collectée par les entreprises ou les personnes qui interviennent dans la circulation ou la production de certains biens ou prestations de service.

Lorsqu'une opération taxable de la TVA est réalisée, le vendeur ou le prestataire de service doit majorer le prix de vente...

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Site : http://www.memocompta.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva / achat oeuvres d'art entreprise / facture vente oeuvre d'art / facture pour vente d'oeuvre d'art

Déstockage de marchandises - SOLDOO

Déstockage de marchandises

Une opportunité à ne pas négliger : le déstockage

Dans un monde en profonde évolution, où les entreprises ont besoin de resserrer leur gestion et, donc, leurs stocks, où le consommateur dispose d'un budget plus restreint mais avec des envies accrues, la solution du déstockage apporte une réelle opportunité que nul ne doit négliger. Il s'agit là d'une...

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Site : http://soldoo.com

Thèmes liés : achat oeuvres d'art entreprise / vente destockage art table / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / acheter oeuvres d'art pas cher

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2017-03-23 05:06:06
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat de vente d oeuvre d art / vente livre d'art d'occasion