Accueil - Éditions HumuS

Bonjour et bienvenue sur le site des éditions HumuS.

Les Editions HumuS publient des monographies d'artistes, des catalogues d'expositions, des livres d'humour, ainsi que des livres érotiques, en privilégiant la relation...

Lire la suite


Site : http://editions.humus-art.com

Thèmes liés : achat livre d'artiste

Art d'Afrique - vente aux enchères

ARTCURIAL LYON

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE

ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.

Les rapports entre Artcurial Lyon - Michel Rambert et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront...

Lire la suite


Site : drouotonline.com

Thèmes liés : achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / achat et vente d oeuvres d art / vente aux encheres d'art en ligne

un petit dictionnaire des termes usuels du monde artistique

BARBES

Il existe deux définitions.

Ce sont d’une part les retombées de métal, le long du sillon produit par la pointe sèche sur le cuivre. Elles retiennent l'encre d'une manière irrégulière. Ainsi, pour quelles ne s'émoussent pas, on acière la plaque de cuivre.

Ce sont aussi les bords irréguliers du papier à la forme, dont les coupures sont faites au fil d'eau.

B.A.T.

Abréviation de « Bon à tirer ». Lorsque l'artiste a fini son travail sur la matrice (bois, plaque de métal, pierre lithographique , écran sérigraphique ), il tire une épreuve témoin chez l'imprimeur avec...

Lire la suite

Date: 2013-01-08 12:13:24
Site : http://www.roussard.com

Thèmes liés : achat livre d'artiste

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...

2015-03-04T14:25:16.000+01:00

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

A. Taux de la TVA de 5,5 %

1

Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est perçue au taux de 5,5 % sur les importations d'oeuvres d'art, d'objets d'antiquité et de collection, quelle que soit la qualité de l'importateur (négociant, intermédiaire opaque, particulier,...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente tableau d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art

Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com

Définitions.                          Haut de page

Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?

Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.

Les artistes auteurs bénéficient de dispositions fiscales spécifiques (en matière de taxe à la valeur ajoutée - TVA, taxe professionnelle, impôt sur le revenu...).

Il est donc important que, dès...

Lire la suite

Date: 2014-05-24 23:00:00
Site : http://www.p-vogel.com

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

2015-05-06T11:54:42.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition

Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :

- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;

- des assujettis-revendeurs.

I. Biens livrés par des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations

 1

Le a du 1° du 3 de l' article 261 du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, sous...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / vente objet d'art imposition

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support physique, y compris ceux fournis par téléchargement.

Le taux réduit de 7 % s'applique aux opérations de cession de droits portant sur les livres ( CGI, art. 279, g ).

I. Généralités

10

Les...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente oeuvres d'art tva / tva depot vente oeuvre d'art / vente oeuvre d art tva

Contrat d'artiste : un exemple - saceml.deepsound.net

- l a   m a i l i n g - l i s t e   d u   d r o i t   d ' a u t e u r

Contrat d'artiste : un exemple

Visitez mon site musique : deepsound.net

(albums en écoute, vidéos, remixes, infos, trip hop, downtempo, lounge...).

Visit my music website : deepsound.net

(mp3 albums, videos, remixes, infos, trip hop, downtempo, lounge...).

CONTRAT D�?ARTISTE

Ci-après dénommé �?L�?ARTISTE�?

D�?une part,

Représenté par son Directeur Général

Ci-après dénommé "LA SOCIETE"

D�?autre part,

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

Par "phonogrammes", il faut entendre tous...

Lire la suite

Date: 2009-09-30 02:15:40
Site : http://saceml.deepsound.net

Thèmes liés : vente d'objet artistique / vente livre d'artiste / achat livre d'artiste

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 252 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans de nombreux codes, des impôts, de la sécurité sociale, de la construction et de l'habitation, du commerce et civil, ce qui en rend l'analyse difficile. De plus les textes d'application ne sont pas...

Lire la suite


Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : vente tableau d'artiste peintre / vente d'objet artistique / tableaux d'artistes peintres / maison de l artisanat et des metiers d art / vente photo d'artiste

Conditions de vente | Le Calvez et Ass.

15. Enlèvement des objets non vendus

 

LE CALVEZ et ASSOCIES est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi n°2000-343 du 10 juillet 2000.

LE CALVEZ et ASSOCIES agit comme mandataire du vendeur. Le Commissaire-priseur n'est pas partie au contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur et l'adjudicataire.

 

Généralités

Les présentes conditions générales de vente, la vente et tout ce qui s'y rapporte sont régies par le droit français ; Les vendeurs, les acheteurs ainsi que les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action...

Lire la suite


Site : http://www.lecalvez.auction.fr

Thèmes liés : achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / achat vente livres d'art

Fiscalité, mécénat, succession, législation Art contemporain

Dans le cas d'achat d'oeuvres d'artistes vivants, l'objectif n'étant pas d'enrichir les collections publiques, mais de favoriser la création contemporaine, l'entreprise reste propriétaire de l'oeuvre.

Cette déduction qui est pratiquée par fractions égales pendant cinq ans au titre de l'exercice d'acquisition et des quatre années suivantes ne peut excéder au titre de chaque exercice la limite de 3,25 pour mille du chiffre d'affaires, minorée du total des déductions mentionnées à l'article 238 bis AA du CGI, et doit être affectée à un compte de réserve spéciale figurant au...

Lire la suite


Site : https://www.artactif.com

Thèmes liés : impots achat oeuvre d'art / achat oeuvres d'art entreprise / achat oeuvre d'art contemporain / achat oeuvre d'art deduction fiscale / impot achat d oeuvres d art

Œuvre d'art : quelle fiscalité pour les particuliers ...

8 Février 2011

L'actualité patrimoniale

Au plaisir personnel de posséder des oeuvres d'art s'ajoute leur intérêt sur le plan patrimonial. Car même si leur valeur est avant tout fondée sur des critères subjectifs, elles représentent parfois des sommes importantes qui bénéficient d'une fiscalité attractive. Pour cette raison, la loi définit avec précision les oeuvres d'art qui ouvrent droit à des avantages fiscaux.

Quelles sont les oeuvres d'art exclues de l'assiette de l'ISF ?

La loi énumère les objets d'art, d'antiquité et de collection qui sont exonérés d'ISF. Pour les...

Lire la suite


Site : https://www.lfde.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art contemporaine / vente oeuvre d'art

Déclarer son activité - Options fiscales - TVA - 100 bis ...

Déclarer le début de son activité professionnelle d'artiste auteur plasticien

Pourquoi déclarer son activité professionnelle ?

Vous avez perçu ou vous allez percevoir des rémunérations, des droits d'auteurs ou la vente d'oeuvres d'art originales. Pensez à créer un compte bancaire spécifique pour gérer tout les aspects financiers qui concernent votre activité professionnelle.

La loi vous oblige à déclarer fiscalement et socialement ces rémunérations quelles que soient vos autres sources de revenus, à la première facture, même si vous exercez ou avez exercé par ailleurs...

Lire la suite

Date: 2017-03-23 09:08:09
Site : http://caap.asso.fr

Thèmes liés : exemple facture vente oeuvre d'art / facture vente oeuvre d'art / facture pour vente d'oeuvre d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva

PLAYMOBIL 6626 Calendrier de l'Avent "loge d'artiste ...

PLAYMOBIL 6626 Calendrier de l'Avent "loge d'artiste"

?

Note moyenne 4,6/5 - 9 avis

5 étoiles  

Donnez votre avis  | Posez une question sur ce produit

Plus que 1 article en Stock !

Vendu et expédié par Andorra-Shop  |

 Evaluation 

Voir  sa boutique  sur Cdiscount

Fermer

Livré entre le 29/03 et le 31/03 

Pays d'expédition : : FRANCE

Le paiement :

Réglez en 3, 5 ou 10 fois....avec la Carte Cdiscount

Avec la Carte Cdiscount , vous choisissez votre facilité de paiement ainsi que la date de votre 1er remboursement. 

Age (A partir de) : 4 ans

Matières : Plastique

Produits...

Lire la suite


Site : http://www.cdiscount.com

Thèmes liés : achat livre d'artiste

À quel taux de TVA les œuvres d’art sont-elles soumises ...

À quel taux de TVA les oeuvres d'art sont-elles soumises ?

20 janvier 2014 45 commentaires

Source : www.service-public.fr avec la collaboration de Michel Lévy, expert comptable consultant pour La Maison des Artistes

Définition d'une oeuvre d'art selon l'administration fiscale

Sont considérées par l'administration fiscale comme des oeuvres d'art, bénéficiant du taux réduit ou intermédiaire de la TVA, les réalisations suivantes :

· Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures et dessins, entièrement exécutés à la main par l'artiste,

· Gravures, estampes...

Lire la suite


Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art / vente en ligne oeuvre d'art

CREER UNE GALERIE D'ART T.1 ; METHODES, FORMULES T - Achat ...

Haut de page

Ouvrir une galerie d'art tente, chaque année, de nombreuses personnes qui s'intéressent à l'art. Mais lancer une telle activité avec succès ne s'improvise pas. Nouveau titre de la collection Sens pratiques, cet ouvrage est le livre-outils indispensable pour réussir un tel projet.

Il rassemble une mine d'informations juridiques et professionnelles, de conseils pratiques, les documents, les modèles essentiels, des fiches opérationnelles pour monter un projet sur-mesure, préparer les formalités et démarrer l'activité avec les meilleures chances de succès.

Original,...

Lire la suite


Site : http://www.cdiscount.com

Thèmes liés : creer sa galerie d'art / creer sa galerie d art / galerie d'art pas cher / galerie d art pas cher / galerie d art achat

L’auto-publication : partie 7 (statut juridique et ...

- de logiciels,

- ou d'oeuvres graphiques et plastiques.

La production de l'artiste-auteur doit relever des oeuvres d'art, c'est-à-dire des créations originales réalisées par l'artiste et produites en nombre limité, ou de la cession de droits d'exploitation sur les oeuvres.«

L'artiste-auteur n'a donc pas besoin d'avoir un statut juridique indépendant pour son activité d'écriture, puisqu'il dépend d'un autre organisme en ce qui concerne ses cotisations obligatoires : l'AGESSA.

Ce point sera complété et précisé dans la partie suivante...

Le régime et les cotisations...

Lire la suite


Site : http://leblogmia.com

Thèmes liés : vente livre d'artiste / achat livre d'artiste

Le coût caché de l’art contemporain - La Vie des idées

English

Comment se détermine la valeur de l'art contemporain sur un marché de l'art globalisé ? Dans le domaine de l'art contemporain mainstream, la formation du prix résulte d'un processus multipolaire dont les artistes, les marchands et les collectionneurs n'ont plus l'exclusivité dans la mesure où interviennent désormais des intermédiaires obscurs ou invisibles.

Sociologie économique et culturelle des marchés de l'art

 

Si Picasso devait revenir d'entre les morts, il n'en croirait pas ses yeux : l'un des artistes les plus prisés au monde est une femme ! Qui plus est, elle...

Lire la suite

Date: 2017-03-23 03:27:15
Site : http://www.laviedesidees.fr

Thèmes liés : vente tableau d'art / vente photo d'art en ligne / vente photo d'art / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier