Musée Primitifs: collections arts africains, Arts Primitifs

  Vente d'objets d'Art provenant d'un musée qui vient de fermer

 

  Arts Primitifs - Collection de Prestige - 1900 - 1950 - Antiquités

 

  Galerie spécialisée dans l'achat, la vente et l'expertise des Arts Primitifs, Art Tribal,

 

  Art Populaire, d'Afrique et d'Océanie - Pour galeries, marchands et collectionneurs.

 

  Galerie d'Art en ligne - Vente à...

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Date: 2014-05-20 10:16:34
Site : http://www.musee-prive.com

Thèmes liés : vente d'objet d'art africain en ligne / vente et achat d'objets d'art africain / expertise achat vente objets d'art et antiquites / galerie d'art en ligne vente / vente et achat des objets d art africain

Enchères de Livres d'Art et Photographie - Catawiki

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Enchères de Livres d'Art et Photographie

Cette vente aux Enchères de Livres d'Art et Photographie est terminée. Découvrez ci-dessous une sélection de lots déjà adjugés aux Enchères de Livres d'Art et Photographie sur Catawiki.

Lots adjugés aux Enchères de Livres d'Art et Photographie

Une sélection parmi les nombreux lots adjugés aux Enchères de Livres d'Art et Photographie.

Sylvie Aubenas - L'art du nu au XIXe siècle : Le photographe et son modèle - 1997

EUR 30

Keith Haring - Tony Shafrazi Gallery, 1982

EUR...

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Site : https://encheres.catawiki.eu

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente livres d'art / achat vente livres d'art / vente livres d art

BOUTIQUE AFRICAINE PARIS, Galerie-Creation

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Africouleur | Tissus, bijoux et vêtements africains, mode et ...

Boutique de vêtements et de linge de maison en tissu africain traditionnel (basin ou wax), créations de bijoux africains en perles de verre et de bronze, ventes d'objets d'art et d'artisanat africain d'Afrique de l'Ouest. ... La boutique...

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Site : http://boutique.galerie-creation.com

Thèmes liés : boutique d'art africain paris / boutique d art africain paris / boutique deco africaine pas cher / objet deco africaine pas cher / boutique objet africain paris

Chercheurs d'Art chez Expertissim

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Mise en ligne le 23 sept. 2010

L'émission "Chercheurs d'Art" s'est rendue...

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Site : youtube.com

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Galeries d'art de Suisse - Galerie d'Art virtuelle Arts-up

de Henri Mahe de Boislandelle

Ce livre a pour but : de préciser les concepts d'art, d'antiquité et de collection ; de montrer l'importance économique et sociale des marchés de l'art ; d'étudier la rentabilité des placements en objets culturels comparativement à celle des investissements financiers ; de fournir des outils d'aide au placement en objets d'art ; d'analyser les stratégies des intermédiaires (galeristes, antiquaires, courtiers, commissaires-priseurs, sociétés de vente aux enchères publiques, sociétés de courtage en ligne...) et des artistes ; de comprendre les logiques d'achat individuelles et institutionnelles ; de souligner...

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Date: 2012-09-29 18:10:31
Site : http://arts-up.info

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GALERIES PEINTURE PARIS PAS CHER, Galerie-Creation

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Biographie

ETUDES & FORMATIONS : 1986 BTN F12 sur Rouen 1988 BTS de Stylisme de Mode sur Paris 1993/94 AFPIC . Paris Modelisme en Chaussure & Maroquinerie 2000/01 DGD . Formation sur Vesoul Conception,Ingenierie,Multimédia 1992 CREATION D'UN LIVRE POUR ENFANT "JULIUS LE DERATE" aux Editions ARTAL (SUISSE) Illustrations pleine page...

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Site : http://galeries.galerie-creation.com

Thèmes liés : galerie art pas cher paris / galerie d'art en ligne pas cher / galerie d'art contemporain paris sculpture / galerie d'art contemporain paris / galerie d art contemporain a paris

Œuvre d'art : quelle fiscalité pour les particuliers ...

8 Février 2011

L'actualité patrimoniale

Au plaisir personnel de posséder des oeuvres d'art s'ajoute leur intérêt sur le plan patrimonial. Car même si leur valeur est avant tout fondée sur des critères subjectifs, elles représentent parfois des sommes importantes qui bénéficient d'une fiscalité attractive. Pour cette raison, la loi définit avec précision les oeuvres d'art qui ouvrent...

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Site : https://www.lfde.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art contemporaine / vente oeuvre d'art

Galeries d'art de France :Loire Atlantique (44) - arts-up.info

de Henri Mahe de Boislandelle

Ce livre a pour but : de préciser les concepts d'art, d'antiquité et de collection ; de montrer l'importance économique et sociale des marchés de l'art ; d'étudier la rentabilité des placements en objets culturels comparativement à celle des investissements financiers ; de fournir des outils d'aide au placement en objets d'art ; d'analyser les stratégies des intermédiaires (galeristes, antiquaires, courtiers, commissaires-priseurs, sociétés de vente aux enchères publiques, sociétés de courtage en ligne...) et des artistes ; de comprendre les logiques d'achat individuelles et...

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Date: 2012-09-29 18:09:33
Site : http://arts-up.info

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Galeries d'Art : Puy de dôme (63) - arts-up.info

Marché de l'art et Gestion de Patrimoine de Henri Mahe de Boislandelle

Ce livre a pour but : de préciser les concepts d'art, d'antiquité et de collection ; de montrer l'importance économique et sociale des marchés de l'art ; d'étudier la rentabilité des placements en objets culturels comparativement à celle des investissements financiers ; de fournir des outils d'aide au placement en objets d'art ; d'analyser les stratégies des intermédiaires (galeristes, antiquaires, courtiers, commissaires-priseurs,...

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Date: 2012-09-29 18:09:38
Site : http://arts-up.info

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Galeries d'art de Suisse : cantons de Berne et Fribourg

de Henri Mahe de Boislandelle

Ce livre a pour but : de préciser les concepts d'art, d'antiquité et de collection ; de montrer l'importance économique et sociale des marchés de l'art ; d'étudier la rentabilité des placements en objets culturels comparativement à celle des investissements financiers ; de fournir des outils d'aide au placement en objets d'art ; d'analyser les stratégies des intermédiaires (galeristes, antiquaires, courtiers, commissaires-priseurs, sociétés de vente aux enchères publiques, sociétés de courtage en ligne...) et des artistes ; de comprendre les logiques d'achat individuelles et institutionnelles ; de souligner...

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Date: 2012-09-29 18:10:30
Site : http://arts-up.info

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À propos | Galerie Angers

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Accueil » �? propos

Fondée en 2010 et située au coeur du Vieux-Port de Montréal, la Galerie Angers est une galerie commerciale qui se spécialise dans la vente d'art contemporain. Ce projet a été inauguré par Me Stephen Angers, qui a choisit de faire de son cabinet d'avocat son lieu principal d'exposition. Cette disposition transforme l'espace de travail, tout comme l'expérience...

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Site : http://www.galerieangers.com

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Sotheby's — Wikipédia

Sotheby's à Londres, New Bond Street

En mars 1744, Samuel Baker procède à Londres à une vente aux enchères de 457 livres et manuscrits appartenant à Sir John Stanley pour 826 livres Sterling. En 1767, Samuel Baker s'associe avec George Leigh, un commissaire-priseur reconnu. �? la mort de Samuel Baker en 1778, ses biens furent répartis entre George Leigh et le neveu de Samuel Baker, John...

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Date: 2017-03-20 20:13:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux encheres objets d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d oeuvres d art / vente aux encheres d objet d art

Librairie des Carrés - Achat et vente de Beaux Livres Anciens

La librairie vous propose un large choix d'ouvrages anciens de qualité : voyages, sciences et techniques, architecture, jardins et agriculture, livres illustrés et littérature, reliures décoratives, histoire, livres rares et curieux.

La librairie est ouverte toute l'année sur rendez-vous.

Notre actualité

Bienvenue sur notre site www.librairiedescarres.com

La nouvelle année s'annonce bien remplie avec trois salons à notre programme pour le printemps 2017.

Du 17 au 19 février le salon "Le Livre et ses métiers d'art" se tiendra au prieuré des Nobis, à Montreuil-Bellay en Anjou avec plus de...

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Site : http://www.librairiedescarres.com

Thèmes liés : salon de l'artisanat et des metiers d'art / salon de l artisanat et des metiers d art / exposition objets d art / expert objet d'art / metier de l artisanat d art

Art africain, galerie, vente, achat, masque, statue - Art ...

Notre société

Nos engagements

Beauté, rareté, authenticité, intérêt ethnographique... tels sont nos critères de choix des pièces d'art tribal que nous vendons. Une sélection unique sur internet, à des prix compétitifs pour la collection et la décoration!

Depuis 30 ans, nous collectons l'art africain provenant de collections, de galeries et des villages d'Afrique. Chacun de nos objet...

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Site : http://www.art-africain.fr

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La vente aux enchères - europe-encheres.com

Les ventes aux enchères : Mode d'emploi 

Acheter aux enchères

Vous trouverez des biens à des prix très compétitifs

La vente aux enchères propose des biens spécifiques et très diversifiés

Le système des enchères est ludique et le commissaire-priseur fait vivre la vente

Comment savoir où et quand acheter ?

Dans nos publicités sont indiqués :

Le thème de la vente (Véhicules et...

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Site : http://europe-encheres.com

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La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...

Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..

 

(infos service du ministère des Impôts)

Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou ultérieurement. La durée de détention du bien et la qualité de...

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Site : http://www.montermonentreprise.com

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Conditions de vente | Le Calvez et Ass.

15. Enlèvement des objets non vendus

 

LE CALVEZ et ASSOCIES est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi n°2000-343 du 10 juillet 2000.

LE CALVEZ et ASSOCIES agit comme mandataire du vendeur. Le Commissaire-priseur n'est pas partie au contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur et l'adjudicataire.

 

Généralités

Les présentes...

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Site : http://www.lecalvez.auction.fr

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Cuisines à vivre: MASSIN: 9782707207852 Massin, Art ...

Livres abc taille

Expédition dès réception de l'article dans notre entrepôt.

La date de parution et le prix nous ont été communiqués par l'éditeur et ne sont qu'indicatifs.

Celui-ci se réserve le droit de les modifier à tout moment.

Pour toute commande comprenant des livres "A paraitre" et "En stock",

possibilité de diviser celle-ci en deux expéditions au moment du paiement.

Le délai...

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Site : http://www.unitheque.com

Thèmes liés : achat vente livres d'art / achat livre d'art / achat livre d art / vente livres d'art / vente livres d art

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

2015-05-06T11:54:42.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition

Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :

- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;

- des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

L'hôtel Drouot (à gauche).

Présentation

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères...

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Date: 2017-03-21 16:15:07
Site : https://fr.wikipedia.org

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Vendre et acheter tableaux, dessins et sculptures aux ...

Enfants

De nombreux stands des Puces de Paris Saint-Ouen sont consacrés aux objets d'art. Peintures, dessins ou sculptures, les amateurs d'art trouveront leur bonheur chez les galeristes spécialisés des marchés Biron, Paul-Bert Serpette , mais aussi dans les nombreux stands généralistes que l'on trouve au marché aux Puces de Paris/Saint-Ouen.

Trouver des tableaux, sculptures, dessins à...

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Site : http://www.tourisme93.com

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Art d'Afrique - vente aux enchères

ARTCURIAL LYON

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE

ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...

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Site : drouotonline.com

Thèmes liés : achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / achat et vente d oeuvres d art / vente aux encheres d'art en ligne

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...

2015-03-04T14:25:16.000+01:00

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

A. Taux de la TVA de 5,5 %

1

Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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À quel taux de TVA les œuvres d’art sont-elles soumises ...

À quel taux de TVA les oeuvres d'art sont-elles soumises ?

20 janvier 2014 45 commentaires

Source : www.service-public.fr avec la collaboration de Michel Lévy, expert comptable consultant pour La Maison des Artistes

Définition d'une oeuvre d'art selon l'administration fiscale

Sont considérées par l'administration fiscale comme des oeuvres d'art, bénéficiant du taux réduit ou...

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Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

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Maître Philippe KACZOROWSKI et SALORGES ENCHERES ...

Maître Philippe KACZOROWSKI et SALORGES ENCHERES

47.2095830

SALORGES ENCHERES 8 bis rue Chaptal 44188 Nantes

Contact : Tél. : 02 40 69 91 10

Fax : 02 40 69 93 92

Maître Philippe KACZOROWSKI Office judiciaire

Compagnie : Anjou-Bretagne

SALORGES ENCHERES Opérateur de ventes volontaires (OVV)

Date déclaration ou N° agrément : 2002-089

TVA intra : FR42441573110

 

NOTRE METIER : VALORISER...

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Site : http://www.interencheres.com

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TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux ...

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Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux particuliers

Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau système.

Ainsi...

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Site : http://www.cgv-ecommerce.com

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Déclarer son activité - Options fiscales - TVA - 100 bis ...

Déclarer le début de son activité professionnelle d'artiste auteur plasticien

Pourquoi déclarer son activité professionnelle ?

Vous avez perçu ou vous allez percevoir des rémunérations, des droits d'auteurs ou la vente d'oeuvres d'art originales. Pensez à créer un compte bancaire spécifique pour gérer tout les aspects financiers qui concernent votre activité professionnelle.

La loi...

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Date: 2017-03-23 09:08:09
Site : http://caap.asso.fr

Thèmes liés : exemple facture vente oeuvre d'art / facture vente oeuvre d'art / facture pour vente d'oeuvre d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva

Le coût caché de l’art contemporain - La Vie des idées

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Comment se détermine la valeur de l'art contemporain sur un marché de l'art globalisé ? Dans le domaine de l'art contemporain mainstream, la formation du prix résulte d'un processus multipolaire dont les artistes, les marchands et les collectionneurs n'ont plus l'exclusivité dans la mesure où interviennent désormais des intermédiaires obscurs ou invisibles.

Sociologie économique...

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Date: 2017-03-23 03:27:15
Site : http://www.laviedesidees.fr

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Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com

Définitions.                          Haut de page

Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?

Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.

Les...

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Date: 2014-05-24 23:00:00
Site : http://www.p-vogel.com

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite

Achat & Vente d'objets de collection (Figurines, casques ...

Site de vente en ligne pour les amateurs qui désirent acheter ou vendre des objets de collection et collector .Nos annonces de collections mettent en relation des acheteurs et vendeurs d objets de collection tels que machines a écrire , machines a...

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Thèmes liés : ventes d'objets anciens / objet d'art ancien / objet d art ancien / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne

8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com

8.4 Perte de données, autre

8.5 Liens hypertextes

10. Maintenance du site Lotprivé.com

11. Durée et résiliation

13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site

14. Force majeure

16. Relations entre les parties

17. Stipulations diverses

18. Droit applicable et compétence juridictionnelle

19. Intégralité du...

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Site : http://www.lotprive.com

Thèmes liés : achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / site de vente en ligne d'oeuvre d'art / contrat de vente d'objet d'art / achat objet d'art en ligne

Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...

 

 

            Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...

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Date: 2003-01-05 12:36:36
Site : http://www.glose.org

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

Achat vente d'objets anciens expertisés

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Tembladera, Pérou Vase anatomique - Arts Premiers ...

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Buy and sell fine art and antiques on line

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Les métiers de la grande distribution - Métiers ...

Selon le rapport annuel 2010 de la FCD, la grande distribution emploie une main d'oeuvre plutôt jeune (42 % des salariés ont moins de 35 ans) et fortement féminisée (61 % des effectifs).

Un emploi sur 3 est à temps partiel.

Si le secteur regroupe quelque 150 métiers différents, hôtesses de caisse et employés commerciaux constituent la moitié des emplois proposés. Plus globalement,...

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Site : http://www.lesmetiers.net

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Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre ...

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Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre professionnels

Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau...

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Thèmes liés : tva sur vente d'objet d'art / vente objet d art tva / oeuvre d'art objet / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva

Art - ejustice.just.fgov.be

CHAPITRE 1er. - Disposition générale

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Modifications du Code civil

   Art. 2 . Dans l'article 50 du Code civil, remplacé par la loi du 29 avril 2001, les modifications suivantes sont apportées :

  1° dans le § 2, alinéa 1er, les mots " , d'un mineur prolongé ou d'un...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / l'art premiere / estimation gratuite objet d'art / definition juridique objet d'art

CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...

AUGMENTATION DU TAUX DES DROITS D'ENREGISTREMENT EN ILE-DE-FRANCE AU 1ER JANVIER 2016

9 Décembre 2015

L'année 2016 va être synonyme d'une forte augmentation des droits d'enregistrement pour toutes les ventes signées en Ile-de-France à compter du 1er janvier 2016.

 

Ces augmentations sont de deux ordres :

-    La première est d'ores et déjà votée et concerne uniquement Paris. Le...

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Site : http://www.cheuvreux-notaires.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / emploi dans l'artisanat d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat depot vente oeuvre d'art

Antiquités Objets d'art : Histoire, courants et philosophie

 

 

Que vous soyez amateur, professionnel, collectionneur ou tout simplement passionne d' objets anciens cette rubrique est faite pour vous.

Assurer, estimer, e valuer, expertiser un bien, une oeuvre ancienne, un objet d'art, c'est simple et facile gra ce a notre annuaire professionnel international.

Faire des recherches et trouver le bon interlocuteur devient facile car gra ce a notre syste...

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Cumul fonctionnaire creation entreprise

Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature...

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Site : http://aide-creation-entreprise.info

Thèmes liés : achat oeuvres d'art entreprise / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat oeuvres d'art par societe / exemple facture vente oeuvre d'art

Lithographies et Estampes Originales contemporaines ...

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Bienvenue sur Amorosart

Bienvenue sur Amorosart, portail dédié à l'estampe originale : lithographies, gravures, affiches et livres illustrés modernes et contemporains, Amorosart se veut un trait d'union entre les galeries d'art du monde entier et les collectionneurs. Vous y trouverez des milliers de lithographies, gravures, livres affiches mais aussi des céramiques, et...

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Thèmes liés : galerie d art moderne et contemporain / galerie d'art moderne rome / galerie d art moderne rome / galerie d'art moderne / galerie d art modern

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 252 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...

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Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : vente tableau d'artiste peintre / vente d'objet artistique / tableaux d'artistes peintres / maison de l artisanat et des metiers d art / vente photo d'artiste

www.siccfin.gouv.mc

Loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption

ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 23 juillet 2009.

Chapitre premier

Dispositions générales

Article Préliminaire.

Aux fins de...

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Date: 2017-03-23 08:40:39
Site : http://www.siccfin.gouv.mc

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La fiscalité des oeuvres d'art - Le Café littéraire de ...

Vérification : 1981 + 4623 = 6604 * 30% = 1981

La vente a bien été taxée sur 30% du prix hors taxe.

Les 6% correspondent à 30 % du taux normal de TVA (20 * 0,3 = 6,00)

2 - Importations

A l'entrée sur le territoire français, suivant le cas mais dans tous les cas lorsque les oeuvres proviennent d'un pays non membre de la Communauté européenne, il est dû une TVA au taux de 5,5% depuis le...

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Date: 2014-03-31 11:55:17
Site : http://cafedelaterrasse.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art fiscalite / vente d'oeuvres d'art fiscalite / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva

PRÉSENTATION

Collectionner les objets militaires est une passion qui demande du temps, de la patience et de la modestie et une solide documentation. Ces exigences sont d'autant plus importantes qu'avec le temps, les objets deviennent plus rares et de plus en plus difficiles d'accès. Toutefois, l'art militaire est un thème de collection qui permet encore, selon les possibilités de chacun, de trouver des...

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Site : http://militaria-1418-3945.com

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PRÉSENTATION - BERTRAND MALVAUX

Collectionner les objets militaires est une passion qui demande du temps, de la patience et de la modestie et une solide documentation. Ces exigences sont d'autant plus importantes qu'avec le temps, les objets deviennent plus rares et de plus en plus difficiles d'accès. Toutefois, l'art militaire est un thème de collection qui permet encore, selon les possibilités de chacun, de trouver des...

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Site : http://bertrand-malvaux.com

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Dépôt-vente — Wikipédia

Contrat[ modifier | modifier le code ]

Si aucun texte n'impose qu'un écrit soit établi, en pratique un contrat type est souvent remis au déposant : description des biens remis, prix de vente demandé par le déposant, montant de la commission du dépositaire, conditions de la vente, éventuels frais de transport du bien entre le domicile du déposant et le magasin... S'il n'y a pas de contrat...

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Date: 2017-03-21 17:10:30
Site : https://fr.wikipedia.org

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Vente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...

Mentions obligatoires des conditions générales de vente d'un site de vente en ligne

L'identification du vendeur

Le vendeur doit préciser :

son identité (y compris, le cas échéant, son numéro d'inscription au RCS ou au répertoire des métiers et son capital social),

sa localisation, son adresse électronique et les coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

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