Vente aux enchères - credit-municipal-bordeaux.fr

Besoin de plus de rapidité, envie de proximité, acheminement du courrier difficile :

CONTACTEZ-NOUS

Les ventes aux enchères

Découvrir les ventes aux enchères

Le Crédit Municipal organise des ventes à Bordeaux, à Pau, à Limoges, et , d'une manière plus large dans toute l'Aquitaine selon un programme publié semestriellement sur le site.

Ces ventes sont faites sous le ministère d'un Commissaire Priseur.

90% des lots présentés sont des bijoux, 10% sont des objets et oeuvres d'art, instruments de musique, vins millésimés, argenterie, ...

Lire la suite


Site : http://www.credit-municipal-bordeaux.fr

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / vente objet d'art

Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

L'hôtel Drouot (à gauche).

Présentation

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1] , l'hôtel Drouot est une plaque tournante du marché de l'art français et international.

Sommaire

Historique[ modifier | modifier le code ]

Depuis...

Lire la suite

Date: 2017-03-21 16:15:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux encheres d'art en ligne / vente aux enchere oeuvre d art

schoumer-antiquite-estimation.fr - Estimations, achats et ...

Envoyez-nous vos photos pour une estimation en ligne

Présent sur Dijon, Paris, Melun, Meaux, Fontainebleau, Versailles, Cannes, Nice, Marseille, Aix en Provence, Montpellier...

Antiquaire de famille depuis 4 générations M. Schoumer se déplace 7j/7 sur toute la France pour estimer et acheter vos meubles et objets anciens :

meubles anciens, secrétaires, glaces, horlogeries, pendules, bibelots, jouets, tableaux, pates de verres, lustres, armes anciennes, instruments de musique, bijoux, pièces de monnaie, décorations de jardins, cheminées, argenterie etc.

Achat Or et Argent / Paiement...

Lire la suite


Site : http://www.schoumer-antiquite-estimation.fr

Thèmes liés : expertise achat vente objets d'art et antiquites / objet d'art ancien / objet d art ancien / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

Enchère — Wikipédia

Le principe de l'enchère au cadran est celui de la traditionnelle vente au cadran : les prix décroissent sur des durées prédéterminées et le premier qui fait acte d'achat remporte la vente.

Article détaillé : Vente à la bougie .

Le principe de l'enchère « à la bougie » est celui d'une vente aux enchères ascendantes classique, la bougie servant à déterminer la dernière enchère. �? chaque enchère, une bougie est allumée. Si elle s'éteint sans nouvelle enchère, une seconde bougie est allumée, puis une troisième. �? son extinction, le dernier enchérisseur emporte...

Lire la suite

Date: 2017-03-21 15:34:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux encheres objets d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d art / vente aux encheres d oeuvres d art

PRÉSENTATION

Collectionner les objets militaires est une passion qui demande du temps, de la patience et de la modestie et une solide documentation. Ces exigences sont d'autant plus importantes qu'avec le temps, les objets deviennent plus rares et de plus en plus difficiles d'accès. Toutefois, l'art militaire est un thème de collection qui permet encore, selon les possibilités de chacun, de trouver des objets de premier choix historique, sans nécessairement que le prix soit inaccessible.

Je suis toujours enthousiaste lorsqu'un objet d'aspect insignifiant, mais qui une fois éclairé par des recherches...

Lire la suite


Site : http://militaria-1418-3945.com

Thèmes liés : objet d'art ancien / objet d art ancien / vente aux encheres objets d'art belgique / vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art

PRÉSENTATION - BERTRAND MALVAUX

Collectionner les objets militaires est une passion qui demande du temps, de la patience et de la modestie et une solide documentation. Ces exigences sont d'autant plus importantes qu'avec le temps, les objets deviennent plus rares et de plus en plus difficiles d'accès. Toutefois, l'art militaire est un thème de collection qui permet encore, selon les possibilités de chacun, de trouver des objets de premier choix historique, sans nécessairement que le prix soit inaccessible.

Je suis toujours enthousiaste lorsqu'un objet d'aspect insignifiant, mais qui une fois éclairé par des recherches...

Lire la suite


Site : http://bertrand-malvaux.com

Thèmes liés : objet d'art ancien / objet d art ancien / vente aux encheres objets d'art belgique / vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art

Cheminées anciennes, Antiquités, Cheminée ancienne ...

Les pièces de boiseries

Popularisées par les atmosphères érudites de la Renaissance, les pièces de boiseries ont l'intérêt majeur d'offrir une bonne isolation thermique et phonique, en plus d'harmoniser la décoration intérieure. Composées de panneaux et d'éléments démontables, elles sont destinées à s'adapter aux maisons et appartements.Les ...

Lire le billet

Depuis 30 ans, Marc Maison est spécialisé dans les antiquités de jardin et les éléments architecturaux français, et propose un vaste choix de cheminées , de plaques de cheminées et de trumeaux.

Il parcourt sans...

Lire la suite


Site : http://www.marcmaison.fr

Thèmes liés : art et decoration d'interieur / art et decoration d interieur / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / exposition objets d art

art d'Asie, d'Afrique, bijoux, montres, objets d'art ...

Conditions de vente

Conditions de vente

RICHARD BEDOT COMMISSAIRE-PRISEUR, DIAMONDS AUCTION (denommé LA SOCIETE) est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques ; En cette qualité LA SOCIETE agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.

Les rapports entre LA SOCIETE et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales qui pourront être amendées par tous avis écrits ou oraux mentionnés au moment de la vente et, ou portés au procès-verbal de vente.

1 Mise en vente du bien

Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les...

Lire la suite


Site : drouotonline.com

Thèmes liés : vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d oeuvres d art / achat oeuvres d'art par societe / vente aux encheres objets d'art

À quel taux de TVA les œuvres d’art sont-elles soumises ...

À quel taux de TVA les oeuvres d'art sont-elles soumises ?

20 janvier 2014 45 commentaires

Source : www.service-public.fr avec la collaboration de Michel Lévy, expert comptable consultant pour La Maison des Artistes

Définition d'une oeuvre d'art selon l'administration fiscale

Sont considérées par l'administration fiscale comme des oeuvres d'art, bénéficiant du taux réduit ou intermédiaire de la TVA, les réalisations suivantes :

· Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures et dessins, entièrement exécutés à la main par l'artiste,

· Gravures, estampes...

Lire la suite


Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art / vente en ligne oeuvre d'art

Design, art de la table - vente aux enchères

VENTE DESIGN & ARTS DE LA TABLE?

Contact pour informations :

06 86 22 70 99

Frais de vente :

14.40 % TTC + Frais d'envoi à la charge de l'acquéreur selon le poids de l'objet

Meubles et objets encombrants : Frais de transport à la charge de l'acquéreur

Conditions de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES AUX ENCHÈRES ONLINE

DOHR ENCHERES est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce. En cette qualité, DOHR ENCHERES agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les rapports...

Lire la suite


Site : drouotonline.com

Thèmes liés : vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux encheres d'art en ligne / vente aux encheres objets d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d art

Antiquités Objets d'art : Histoire, courants et philosophie

 

 

Que vous soyez amateur, professionnel, collectionneur ou tout simplement passionne d' objets anciens cette rubrique est faite pour vous.

Assurer, estimer, e valuer, expertiser un bien, une oeuvre ancienne, un objet d'art, c'est simple et facile gra ce a notre annuaire professionnel international.

Faire des recherches et trouver le bon interlocuteur devient facile car gra ce a notre syste me de publication multilingue les pros peuvent enfin communiquer dans votre langue.

Dans cette rubrique le moteur de recherche de dowzr va e galement vous permettre de trouver efficacement des e ve...

Lire la suite


Site : http://fr-blog.dowzr.com

Thèmes liés : expertise achat vente objets d'art et antiquites / plus grande galerie d'art en france / objet d'art ancien / objet d art ancien / objet d'art le plus cher du monde

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits ...

Comparer les versions sélectionnées

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt

1

Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.

Par ailleurs, il n'est pas indispensable que les fonds soient remis directement à l'oeuvre ou à l'organisme bénéficiaire. Ils peuvent être versés à un organisme collecteur, par exemple à un journal ayant lancé une...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / impots achat oeuvre d'art / credit d'impot achat oeuvre d'art / credit d'impot pour achat d'oeuvre d'art

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits ...

Comparer les versions sélectionnées

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt

1

Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.

Par ailleurs, il n'est pas indispensable que les fonds soient remis directement à l'oeuvre ou à l'organisme bénéficiaire. Ils peuvent être versés à un organisme collecteur, par exemple à un journal ayant lancé une...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / impots achat oeuvre d'art / credit d'impot achat oeuvre d'art / credit d'impot pour achat d'oeuvre d'art

Le marché de l'art - Ciné-club de Caen : analyse et ...

Le marché de l'art

Le marché de l'art est venu, en douceur, remplacer le jury académique comme instance de reconnaissance de la valeur artistique.

La relation entre la valeur économique et la valeur artistique posera toujours problème mais il apparaît aujourd'hui que le marché est la meilleure instance pour déterminer la valeur... même celle de l'art.

Une toile ou une sculpture se distingue d'une action en bourse sur un point capital. Elle ne produit ni dividendes ni intérêts. Pour être attractive, elle doit donc impérativement engendrer de la plus-value....

Lire la suite

Date: 2017-03-05 08:59:43
Site : http://www.cineclubdecaen.com

Thèmes liés : objet dans l'art contemporain / objet d'art le plus cher du monde / objet dans l art contemporain / salon de l art et de la decoration / plus grande galerie d'art en france

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support physique, y compris ceux fournis par téléchargement.

Le taux réduit de 7 % s'applique aux opérations de cession de droits portant sur les livres ( CGI, art. 279, g ).

I. Généralités

10

Les...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente oeuvres d'art tva / tva depot vente oeuvre d'art / vente oeuvre d art tva

Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com

Définitions.                          Haut de page

Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?

Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.

Les artistes auteurs bénéficient de dispositions fiscales spécifiques (en matière de taxe à la valeur ajoutée - TVA, taxe professionnelle, impôt sur le revenu...).

Il est donc important que, dès...

Lire la suite

Date: 2014-05-24 23:00:00
Site : http://www.p-vogel.com

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d art tva / vente oeuvre d'art particulier / vente oeuvre d'art fiscalite

Le coût caché de l’art contemporain - La Vie des idées

English

Comment se détermine la valeur de l'art contemporain sur un marché de l'art globalisé ? Dans le domaine de l'art contemporain mainstream, la formation du prix résulte d'un processus multipolaire dont les artistes, les marchands et les collectionneurs n'ont plus l'exclusivité dans la mesure où interviennent désormais des intermédiaires obscurs ou invisibles.

Sociologie économique et culturelle des marchés de l'art

 

Si Picasso devait revenir d'entre les morts, il n'en croirait pas ses yeux : l'un des artistes les plus prisés au monde est une femme ! Qui plus est, elle...

Lire la suite

Date: 2017-03-23 03:27:15
Site : http://www.laviedesidees.fr

Thèmes liés : vente tableau d'art / vente photo d'art en ligne / vente photo d'art / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art particulier

Déclarer son activité - Options fiscales - TVA - 100 bis ...

Déclarer le début de son activité professionnelle d'artiste auteur plasticien

Pourquoi déclarer son activité professionnelle ?

Vous avez perçu ou vous allez percevoir des rémunérations, des droits d'auteurs ou la vente d'oeuvres d'art originales. Pensez à créer un compte bancaire spécifique pour gérer tout les aspects financiers qui concernent votre activité professionnelle.

La loi vous oblige à déclarer fiscalement et socialement ces rémunérations quelles que soient vos autres sources de revenus, à la première facture, même si vous exercez ou avez exercé par ailleurs...

Lire la suite

Date: 2017-03-23 09:08:09
Site : http://caap.asso.fr

Thèmes liés : exemple facture vente oeuvre d'art / facture vente oeuvre d'art / facture pour vente d'oeuvre d'art / vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d art tva

La location avec option d'achat (particuliers) et le ...

Crédit à la consommation

La Location avec option d'achat et le crédit-bail

De manière générique, la location avec option d'achat est une location au terme de laquelle le locataire peut acquérir le bien à un prix fixé à l'avance. On parlera plus précisément de Location avec option d'achat, de LOA, de Location avec promesse de vente ou de Location-vente lorsque le contrat concerne un particulier. Pour les professionnels, il s'agit d'un contrat de Crédit-bail (ou Leasing en anglais).

A la demande de son client, la société financière acquiert un bien mobilier afin de le louer...

Lire la suite


Site : http://www.cbanque.com

Thèmes liés : achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / contrat depot vente oeuvre d'art

TVA à l'importation : généralités

Vous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - Importation

TVA à l'importation : généralités

Mots clés : code général des impôts , tva

TVA à l'importation | © Fotolia I Tombaky

L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

I/ Modalités générales d'application.

Fait générateur/exigibilité

A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que...

Lire la suite


Site : http://www.douane.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / tva sur vente d'objet d'art / vente objet d art tva

Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...

 

 

            Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se conforme alors à la volonté générale dont elle est l'expression, dans le schéma classique du contrat social, tel qu'a pu le définir, notamment, Jean-Jacques Rousseau.

            L'Etat...

Lire la suite

Date: 2003-01-05 12:36:36
Site : http://www.glose.org

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

BOUTIQUE DE COLLIER AFRICAIN SUR PARIS, Galerie-Creation

Recherche de boutique de collier africain sur paris

Liens commerciaux

Createur de colliers africains;les bijoux ... présentés sur notre ... Collier africain, bijou africain, collier ethnique, collier du mali, collier de paris, collier grand ...

 

La boutique africaine à Paris de la styliste ... robe de mariée africaine sur mesure pour ... africaines de verre ou de bronze, des bracelets africains, des colliers africains ...

 

Kouzo, bijoux et objets artisanaux africains. Achat, importation, vente en ligne de ... gamme de produits artisanaux Touareg sur ... TOUAREG A PARIS... Offrez...

Lire la suite


Site : http://boutique.galerie-creation.com

Thèmes liés : boutique bijoux africain paris / boutique d'art africain paris / boutique decoration africaine paris / boutique d art africain paris / boutique mode africaine paris

www.siccfin.gouv.mc

Loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption

ALBERT II

PAR LA GRACE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 23 juillet 2009.

Chapitre premier

Dispositions générales

Article Préliminaire.

Aux fins de l'application de la présente loi, il faut entendre par blanchiment de capitaux, les infractions prévues à la Section VII du Chapitre III du Livre III du Code pénal et par corruption, les...

Lire la suite

Date: 2017-03-23 08:40:39
Site : http://www.siccfin.gouv.mc

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / l'art premier / l art premier / premier article de la constitution francaise / courtier assurance objet d'art

Galalithe antiquaire,vente et restauration de mobilier Art ...

 

Bienvenue

GALALITHE ANTIQUITES et ATELIER D'ÉBÉNISTE pour toute restauration de mobilier dans les règles de l'art.

Nous sommes antiquaires depuis 1980, spécialisés dans le mobilier

et les objets d'époque Art-Déco, 1930-1940 et XXème siècle.

Pour vous conseiller dans vos achats...

Lire la suite


Site : http://www.galalithe.com

Thèmes liés : achat vente mobilier art deco / restauration objet d art / antiquite objet d'art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA

OPTER OU NON POUR LA TVA ?

PRINCIPE DE BASE

La TVA est un impôt appliqué sur chaque vente, et perçu directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. Cet impôt est obligatoire. Tous les auteurs sont assujettis mais bénéficient d'un franchise en dessous d'un certain montant de Chiffres d'affaires. Il est possible d'opter pour la TVA quel que soit le montant de votre chiffre d'affaires, cette option est recommandée

La franchise de TVA est-elle " intéressante pour les auteurs " ?

Si vous n'appliquez pas de TVA sur vos notes de cessions, vous ne pouvez pas récupérer la TVA...

Lire la suite

Date: 2014-06-02 13:07:16
Site : http://www.edelamarre.com

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente oeuvres d'art tva / tva depot vente oeuvre d'art / vente oeuvre d art tva

Masques africains, statues africaines, art primitif ...

Contact / Questions

Qui suis-je ?

 Un lyonnais, amoureux de l'Afrique, de ses peuples, de ses ethnies, de ses coutumes et traditions, de son art de vivre.

 Un particulier/collectionneur de longue date (années 70), de masques et statues de l'Afrique de l'ouest ( Mali , Burkina Faso , Côte d'Ivoire, Ghana,  Bénin, Nigéria, Sénégal, etc..) et de l'Afrique centrale ( Cameroun, Gabon , Congo, Angola, etc....).

 Un collectionneur d'objets d'art premier, tribal africain, principalement en bois....

Lire la suite

Date: 2017-03-17 11:38:05
Site : http://www.masque-statue.com

Thèmes liés : art l afrique d est en ouest / collection d'objets d'art africain / masque d'afrique de l'ouest / art africain masques d'afrique / vente et achat d'objets d'art africain

CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...

AUGMENTATION DU TAUX DES DROITS D'ENREGISTREMENT EN ILE-DE-FRANCE AU 1ER JANVIER 2016

9 Décembre 2015

L'année 2016 va être synonyme d'une forte augmentation des droits d'enregistrement pour toutes les ventes signées en Ile-de-France à compter du 1er janvier 2016.

 

Ces augmentations sont de deux ordres :

-    La première est d'ores et déjà votée et concerne uniquement Paris. Le conseil de Paris a en effet décidé d'augmenter son taux comme les autres départements français l'avaient fait avant lui.

-    La seconde reste à voter dans le cadre de la loi de Finances...

Lire la suite


Site : http://www.cheuvreux-notaires.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / emploi dans l'artisanat d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat depot vente oeuvre d'art

Maître Philippe KACZOROWSKI et SALORGES ENCHERES ...

Maître Philippe KACZOROWSKI et SALORGES ENCHERES

47.2095830

SALORGES ENCHERES 8 bis rue Chaptal 44188 Nantes

Contact : Tél. : 02 40 69 91 10

Fax : 02 40 69 93 92

Maître Philippe KACZOROWSKI Office judiciaire

Compagnie : Anjou-Bretagne

SALORGES ENCHERES Opérateur de ventes volontaires (OVV)

Date déclaration ou N° agrément : 2002-089

TVA intra : FR42441573110

 

NOTRE METIER : VALORISER VOTRE PATRIMOINE

Salorges Enchères, société de vente aux enchères à Nantes crée et dirigée de main de maître par Philippe Kaczorowski, commissaire-priseur, vous accueille dans une ambiance...

Lire la suite


Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / achat vente livres d'art / vente livres d'art / vente livres d art

France, expropriation pour cause d'utilité publique, procédure

Section 2. La procédure de l'expropriation

587. La procédure de l'expropriation comprend normalement deux phases : une phase administrative et une phase judiciaire, le juge judiciaire étant traditionnellement considéré comme étant le protecteur des libertés fondamentales donc du droit de propriété (TC, 4 juin 1940, Soc. Schneider ; CE, 19 janv. 1960, Féd. Algérienne des syndicats de défense des immigrants ; Cons. Const., 17 juillet 1985, 25 juillet 1989) .

C'est ce dont nous allons traiter dans deux §, après avoir indiqué qu'une procédure autrefois exceptionnelle est...

Lire la suite

Date: 2011-01-15 14:53:47
Site : http://www.denistouret.net

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / definition juridique objet d'art / ventes d'objets entre particuliers / ventes d'objets saisis

L'information sur les prix | Institut national de la ...

L'information sur les prix des produits

 

L'affichage dans les magasins et lieux de vente

Le prix de tout produit destiné à la vente au détail et exposé à la vue du public, de quelque façon que ce soit, notamment en vitrine, en étalage ou à l'intérieur du lieu de vente doit faire l'objet d'un marquage par écriteau ou d'un étiquetage ( article 4 de l'arrêté du 3 décembre 1987 modifié ), c'est-à-dire par un procédé approprié qui permet au client de pouvoir connaître le prix sans entrer dans le lieu de vente, si le produit est visible de l'extérieur, et sans avoir à...

Lire la suite

Date: 2017-03-23 08:04:31
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / prix assurance objet d'art / contrat depot vente oeuvre d'art / contrat de depot vente d'oeuvre d'art

Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...

Notre action > Glossaire

Glossaire

A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W

A

Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation par écrit, le défaut de réponse dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la lettre du représentant des créanciers vaut acceptation (art. L625-5 du code de commerce). Attention,...

Lire la suite


Site : http://www.solidaritepaysans.org

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat oeuvres d'art par societe / achat d art libre de droit / ventes d'objets saisis

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l ...

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l'entreprise rendues déductibles par la loi : en faveur du mécénat - Dépenses d'acquisition d'oeuvres d'artistes vivants ou d'instruments de musique

L' article 238 bis AB du CGI institue une déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des oeuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public ainsi que des instruments de musique destinés à être prêtés aux artistes-interprètes.

Ces entreprises peuvent, dans certaines conditions, déduire de manière extra-comptable une somme correspondant au prix...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : impots achat oeuvre d'art / achat oeuvres d'art entreprise / definition de l'objet d'art / achat oeuvre d'art deduction fiscale / definition de l objet d art

La Jeune Fille à la perle — Wikipédia

La Jeune Fille à la perle

La toile après sa restauration de 1994.

Artiste

Dimensions (H �? L)

44,5 cm �? 39 cm

Format

-> D'autres articles audio

La Jeune Fille à la perle (en néerlandais  : Meisje met de parel) est une peinture à l'huile sur toile réalisée par le peintre néerlandais Johannes Vermeer vers 1665 . Ce tableau de moyenne dimension est un portrait en buste d'une jeune femme anonyme -- peut-être l'une des filles de Vermeer -- portant une perle à l'oreille ainsi qu'un turban sur la tête. Pour sa composition et son sujet proches de l' oeuvre de Léonard de Vinci...

Lire la suite

Date: 2017-03-21 15:30:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : perles d'art de france / perle d'art / perle d art / oeuvre d'art objet de consommation / site de vente en ligne d'oeuvre d'art