TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Livraisons de biens expédiés ou transportés hors de l'Union européenne par l'acheteur qui n'est pas établi en France ou pour son compte

I. Règles générales

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Le 2° du I de l' article 262 du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, les livraisons de biens expédiés ou transportés par l'acheteur qui n'est pas...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Acheter un tirage d'art, achat de photographie noir et ...

550EUR

670EUR

*indique le format des feuilles utilisées, et non de la taille que représentera l'image. Le format de l'image est choisi par l'acquéreur. Le prix reste fixe, quel que soit le format de l'image choisie, en fonction du format de papier utilisé.

 

 

Informations pratiques

Vous pouvez apporter vos préférences et choisir vos spécificités, tels que l'ajout de marges blanches ou...

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Site : http://www.julienermine.com

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La Jeune Fille à la perle — Wikipédia

La Jeune Fille à la perle

La toile après sa restauration de 1994.

Artiste

Dimensions (H �? L)

44,5 cm �? 39 cm

Format

-> D'autres articles audio

La Jeune Fille à la perle (en néerlandais  : Meisje met de parel) est une peinture à l'huile sur toile réalisée par le peintre néerlandais Johannes Vermeer vers 1665 . Ce tableau de moyenne dimension est un portrait en buste d'une jeune...

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Date: 2017-03-21 15:30:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : perles d'art de france / perle d'art / perle d art / oeuvre d'art objet de consommation / site de vente en ligne d'oeuvre d'art

Art Sculpture Figurine Bronze Danseur Collection Détaillé ...

Vous en avez un à vendre ? Vendez le vôtre

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Dépôt vente Namur / Bonnine - Magasin Troc

Troc.com Namur, votre magasin de dépôt-vente, d'achat cash, de seconde-main, de déstockage, de fin de séries d'articles de maison. 

Bon à savoir: Nous acceptons les eco-chèques pour les articles de seconde main, d'occasion

 

 

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Des canapés, des fauteuils, des lits, des matelas neufs, des salles-à-manger, des chaises, des armoires, des tables...

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Site : http://www.troc.com

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Arts primitifs entree libre Marie Sellier NATHAN POESIE ...

Arts primitifs entree libre Marie Sellier NATHAN POESIE Francais 95 pages Book

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Consultez les conditions . Vos droits légaux en tant que consommateur ne seront pas affectés.

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Cession de bail commercial, sous ... - avocats-picovschi.com

CESSION, SOUS-LOCATION : QUELLES SOLUTIONS JURIDIQUES

Extrait d'une conférence donnée par le cabinet Picovschi décembre 2004

Définition : « Cession de bail » : Acte aux termes duquel le titulaire du bail cède à un tiers tous les droits qu'il tient de ce bail.

REGIME GENERAL DE LA CESSION DU BAIL COMMERCIAL

QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR CESSION ?

La cession peut résulter de différents...

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Site : http://www.avocats-picovschi.com

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Avis relatif à des éléments en verre - Commission de la ...

Depuis 2008, la Commission a été saisie de plusieurs requêtes mettant en cause la sécurité de meubles et équipements en verre.

A. LES ACCIDENTS ET INCIDENTS SIGNALÉS

 

 1. Requête n° 08-069

 

Le 12 octobre 2008 M. R. a saisi la Commission d'une requête portant sur les risques présentés par l'explosion d'une vasque en verre en place depuis trois semaines dans sa salle de bain.

Le...

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Site : http://www.securiteconso.org

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Droit de la consommation — Wikipédia

Le droit de la consommation appartient à la sphère du droit privé. Il déroge très fortement au droit civil classique du Code civil. Ainsi, sous l'empire du droit de la consommation, la liberté contractuelle n'est pas pleine et entière, car un contractant (le consommateur) peut critiquer une stipulation et obtenir son anéantissement judiciaire (réputé non-écrit) alors qu'il a accepté...

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Date: 2017-03-22 22:45:05
Site : https://fr.wikipedia.org

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La montre de François Mitterrand... en vente au Printemps ...

Parfois, les cadeaux faits à ceux qui nous gouvernent s'égarent et sont revendus... Comme la montre de gousset offerte par Hassan II à François Mitterrand.

Inutile d'aller au musée du Septennat pour admirer la montre de poche Breguet de l'ancien président de la République François Mitterrand. Après une première apparition le 20 juillet 2015 lors d'une session horlogère organisée par...

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Site : http://www.lepoint.fr

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- Ann M. Bijoux

Le Bijou: Expression et Partage de Plaisir

Par freemind2 le 2 Mai 2012 à 08:50

Mille jeux de matières, couleurs, transparences et formes combinées pour mille ressentis différents; une exploration infinie commencée il y a huit ans.  

Depuis l'adolescence Ann est séduite et enthousiasmée par les expressions personnelles, ces surprises qui "disent" la particularité d'un être humain, quel...

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Site : http://ann-creation.eklablog.com

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Sceaux ou cachets de cire, batons ... - gravure-marseille.com

 

 

IMPORTANT : la gravure des sceaux personnalisés est exclusivement réalisée dans les règles de l'Art par votre interlocuteur Dominique Chaine, artisan graveur. La base laiton ronde, est d'une épaisseur de 15 mm, et, est vissée sur le manche bois. Les manches bois sont vernis noirs, et sur demande peuvent être fournis vernis couleur naturelle. le sens d'apposition est signalé par un...

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Site : http://www.gravure-marseille.com

Thèmes liés : conservation des objets d'art paris / conservateur antiquite et objet d'art / conservateur d antiquite et d objet d art / achat et vente d'objet d'art / expert assurance objet d'art

Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...

- capacité à créer .

Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.

Questions :

Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...

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Date: 2017-03-20 13:50:21
Site : http://vaeguidepratique.fr

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Fortune et pouvoir en Guinée équatoriale - Afrique - RFI

Modifié le 06-01-2017 à 19:33

Teodorin Obiang Nguema est soupçonné d'avoir détournée des sommes colossales.

AFP PHOTO / ABDELHAK SENNA

Pour la première fois, s'est ouvert, le 2 janvier à Paris, le procès d'un vice-président en exercice d'un pays africain sur des soupçons de grande corruption internationale. Renvoyé au mois de juin prochain, ce procès sans précédent, dans le cadre...

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Site : http://www.rfi.fr

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Taux de rachat de crédit 2017, regroupement prêts ...

Meilleurs Taux et tendances des rachats de crédit en 2017

Un Courtier en rachat de crédit, IOB permet de trouver une solution financière adaptée à votre situation. Le courtier en rachat de credit étudie et propose de vraies solutions puisqu'il est mandaté directement par des banques partenaires, entre autres, les taux d'intérêts, fixes et variables. Immédiatement et gratuitement les...

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Site : http://www.aqueltaux.com

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France, droit administratif, domaine public et domaine ...

Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé

Sous-section 1. Le domaine public

718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.

§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public

719. Il convient de distinguer entre le...

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Date: 2011-01-15 14:53:17
Site : http://www.denistouret.net

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Croisière sur la Volga, En bateau 4* supérieur avec visite ...

les transferts en autocar privé ;

la croisière : sept nuits en cabines extérieures sur le pont principal, avec les petits-déjeuners ;

l'hébergement : une nuit en hôtel 4* à Moscou et trois nuits en hôtel 3* central à Saint-Pétersbourg ;

la pension complète dont un déjeuner dans la datcha Podvorié, incluant l'eau en carafe, thé ou café ;

les boissons à bord : eau minérale, thé ou...

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Site : http://www.intermedes.com

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Lexique des termes en assurance - Draber-Neff Assurances

Lexique des termes en assurance

Lexique

Lettre sélectionnée : d

Décennale

Assurance de responsabilité civile obligatoire des travaux de bâtiment. Est soumise à cette assurance toute personne dont la responsabilité civile peut être recherchée sur la base de l'article 1792 du code civil à l'occasion de travaux de bâtiment, ainsi que celui qui fait réaliser les travaux pour le compte...

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Site : http://www.draber-neff.fr

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- Conditions générales de vente

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

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LOI - WET

CHAPITRE I. - Dispositions générales.

   Article 1 . Pour l'application de l'arrêté, il faut entendre par :

  1° Ministre : Ministre chargé de la Rénovation urbaine.

  2° Prime : prime à l'embellissement des façades.

  3° Immeuble : immeuble dont deux tiers des niveaux au moins sont affectés au logement et qui a été construit depuis plus de vingt cinq ans à dater de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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PEINTURE SUR PORCELAINE

Les prestations, interventions et tarifs de notre

Association Porcelaine et Traditions:

1) Cours réguliers à l'atelier de Fontenay Sous Bois

lundi après-midi (14h-17h) ,

mardi après-midi (14h-17h), et soirée* (19h- 21h30)

*Pour les cours du soir: abonnement annuel (24 cours, soit 8 par trimestre): 840 Euros. 

jeudi matin (10h-13h)

vendredi après-midi (14h-17h)

Pour tous ces cours:...

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Site : http://oliviaporcelaine.canalblog.com

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Vendre sa voiture | Moins de 24h & au prix fort

» Rachat voiture casse

Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités

Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

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Piercing pas cher - vente de piercings

Bienvenue dans le temple du piercing pas cher !

Un piercing c'est un éclat de métal fugitif sur le lobe de l'oreille , un joli septum posé en évidence sur la cloison basse du nez, un ensemble de pierres serties et multicolores suspendues au nombril... Si les piercings vous semblent omniprésents dans la mode contemporaine, c'est tout simplement parce qu'ils le sont ! Autrefois relégué au...

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Site : http://www.neo-piercing.com

Thèmes liés : objet d'art africain du moyen age / objet d'art le plus cher du monde / achat objet d'art contemporain / vente objet d'art contemporain / vente et achat d'objets d'art africain

Plaque Funéraire Personnalisée en Granit ou Verre.

Le client est responsable de l'orthographe de ses textes.

Nous analysons les textes et vous proposons d'éventuelles corrections.

Aucune correction n'est appliquée sans réception de votre accord.

Renaud Gravure ne peut être tenu responsable d'une faute non corrigée.

La correction de texte après gravure est impossible car notre gravure est creusée dans la matière et réellement...

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Date: 2017-03-23 08:54:04
Site : http://www.plaque-funeraire.fr

Thèmes liés : achat d art libre de droit / vente oeuvre d'art internet / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / achat oeuvres d'art entreprise

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2017-03-23 05:06:06
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat de vente d oeuvre d art / vente livre d'art d'occasion

FAQ

Toutes les réponses à vos questions

Offre Start 

 

  Quels sont les pré-requis de volume pour ouvrir un compte 'Offre Start' ?

Il n'y a pas de minima de volume pour utiliser notre Offre Start qui est sans engagement de volume ni de durée. Il n'y a aucun frais fixe ou abonnement.L'offre commerciale est valable pour les e-commerçants nous confiant moins de 5 000 colis par an.

  Comment...

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Site : https://www.mondialrelay.fr

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Emballage — Wikipédia

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La directive européenne précitée établit une distinction très précise de l'emballage. Par exemple, le boîtier pour CD, réutilisable et indispensable à la bonne préservation du disque, n'est pas un emballage. Par contre, le film qui l'entoure pour la vente est un emballage. Le film étirable vendu en rouleau pour usage domestique n'est pas un...

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Date: 2017-03-21 16:26:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / oeuvre d'art objet de consommation / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art

L'Atelier de Pénélope

Broder c'est ZEN et chouette !

 

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Mardi et mercredi, de 12h à 18h

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J'aime, un point c'est tout!

Celui-ci m'est venu en observant l'évolution d'un ouvrage en broderie d'or de Bordados en Oro Chara Bernardino in Spain (14 mars...

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Site : http://www.latelierdepenelope.com

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RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

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Site : https://rcdpro.fr

Thèmes liés : prix assurance objet d'art / assurance pour objet d'art / expert assurance objet d'art / courtier assurance objet d'art / assurance objet d art

Colonisation russe de l'Amérique — Wikipédia

Colonisation russe de l'Amérique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

(février 2013)

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Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier...

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Date: 2017-03-13 16:30:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / cote des objets d'art / cote des objet d art / vente objet d'art paris

Aphrodisiaque : La boutique des produits Aphrodisiaque ...

Le Blog

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Préambule\nAphrodisiaque.com* respecte les regles de chartes de qualité de la vente à distance :\n1 Satisfait ou Remboursé pendant 7 jours\n2 Mise en oeuvre de la garantie et du service après-vente\n3 Information...

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Site : http://www.aphrodisiaque.com

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Masques,statues, art primitif tribal premier africain ...

Pourquoi ce site web "masque-statue.com" ?

 Site "artisanal" , fait par moi-même et mis en service en Janvier 2015

 Vendre des objets de ma collection pour la renouveler. ( Pour toute vente, 5% seront reversés à...

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Date: 2017-03-17 11:38:05
Site : http://masque-statue.com

Thèmes liés : masque africain art premier / l'art premier africain / masque art primitif africain / l'art du premier contact / collection d'objets d'art africain

Les Poupees D'autrefois - Achat/Vente/Expertise

Recherche :

Reference :

Nav Sikand a créé une nouvelle poupée dans le goût de la fameuse et très rare poupée française, Caprice des années 60. Elle s'appelle Anouk. Elle a gardé tout le charme de cette période et rivalise de beauté avec Caprice. Bien qu'étant assez différente elles ont un air de famille incontestable et cette superbe poupée actuelle au charme des années 60 devrait...

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Site : http://www.lespoupeesdautrefois.com

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