EXEMPLE CONTRAT DE VENTE DE PEINTURE D'ART, Galerie-Creation

... pour l'artiste peintre, ... Contrat de location d'une oeuvre d'art originale - Contrat de vente d'une oeuvre d'art - Mandat de vente - Facture ...

 

Contrats du monde de l'art [1] artiste peintre, sculpteur ... Contrat de location d'une oeuvre d'art originale - Contrat de vente d'une oeuvre d'art ...

 

Contrat de Dépôt-vente Artiste ... exemple son site est donc maintenant accessible à l ... La vente d'oeuvres d'art...

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Site : http://exemple.galerie-creation.com

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DEPOT VENTE OEUVRES D'ART, Galerie-Creation

Recherche de depot vente oeuvres d'art

Liens commerciaux

Contrat de mise en dépôt d'oeuvres d'art Pijoul'S Page 2 (sur 2) �?dition du 30/01/06 4) Prix de Vente Les prix seront indiqués sur la liste annexe au regard ...

 

Contrat de Dépôt-vente Artiste Page 5/8 Les engagements de Griffe d'artistes Nous nous engageons vis-à-vis de vous : 1) A promouvoir la vente de vos oeuvres via ...

 

Achat et vente en ligne d'oeuvres d'art. 20 000 oeuvres d'art à découvrir: peinture, sculpture, tableau, ... L'ACHAT / VENTE d'oeuvres d'art sur...

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Site : http://depot.galerie-creation.com

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Services | La Galerie d'Arts Contemporains, Montréal, Canada

Services

�?valuation et authenticité

La galerie fournit des services d'évaluation complets pour fins d'assurance et pour fins de détermination de la valeur marchande des oeuvres individuelles et des collections d'art; nous faisons également l'expertise et offrons les services d'authenticité des oeuvres d'art canadiennes, américaines et européennes.

Location d'oeuvres d'art

Nous faisons de la location d'oeuvres aux collectionneurs et aux corporations pour un pourcentage du prix de détail. Le...

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Site : http://galerieartscontemporains.ca

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FACTURE VENTE OEUVRE D'ART, Galerie-Creation

avantages fiscaux des professionnels

Depuis la loi en 2003 sur le Mécénat, l'achat d'oeuvre originale par une entreprise permet d'accéder à une déduction fiscale. Dans la limite de 5 % du chiffre d'affaires, on peut consacrer un montant d'achat d'art pour l'aménagement artistique de vos bureaux qui vient se déduire de votre impôt sur les sociétés. Les oeuvres d'art acquises sont alors amortissables sur cinq ans ( soit 20 % chaque année du prix d'acquisition de l'oeuvre d'un artiste vivant). Les oeuvres d'art ne sont pas assujetties à l'impôt de...

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Site : http://facture.galerie-creation.com

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LOUER UNE GALERIE D'ART A LA SEMAINE - concept-galerie.com

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LOUER UNE GALERIE D'ART A LA SEMAINE

autonomie et liberté

La galerie de l'Echarpe est disponible à la location (à partir de 450EUR/semaine). Les périodes de location sont limitées pour permettre une alternance avec les expositions assurées directement par Concept Galerie...

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Site : http://www.concept-galerie.com

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Location d'espaces - Espaces d'exposition, galerie d'art ...

Description des salles 

 

Les espaces de location de la Galerie Carte Blanche consistent en deux salles rectangulaires d'environ 34 pi x 18 pi chacune avec une possibilité de 100 pieds linéaires pour l'accrochage. Les murs sont d'une hauteur de 11 pieds. Les salles ont une superficie d'environ 612 pieds carrés. Chaque salle a 18 pieds linéaires de vitrines sur rue.

Chaque espace de location...

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Site : http://www.galeriecarteblanche.com

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Les galerie d'art, les bons et les autres plans pour les ...

Vos annonces

Home / Les galerie d'art, les bons et les autres plans pour les artistes.

Il est compliqué de faire le tri entre les lieux qui se présentent comme « Galerie d'art ». Voici comment je les présente :

- Les galeries d'art qui prennent en charge les artistes, les exposent régulièrement, et qui se rémunèrent au travers d'un pourcentage sur les ventes. Ce pourcentage est à...

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Site : http://forum.artedarte.fr

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Centre d'art de Montréal » Tenue d’événements et location ...

Galeries

Le Centre d'art de Montréal est heureux d'offrir plusieurs formules de location pour vos événements. Nous pouvons accueillir de 25 à 300 invités pour vos petites et grandes réceptions telles qu'un mariage de style cocktail, un bal de finissants, un anniversaire, etc., et nous pouvons accueillir une centaine de personne pour un repas assis

Pour des renseignements et un devis pour un...

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Site : http://montrealartcenter.com

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Oeuvre d'art : le bon plan du "leasing" - latribune.fr

Oeuvre d'art : le bon plan du "leasing" La Tribune.fr - 24/08/2009 | 10:58 - 433 mots Boite à outils de l'article : Boite a outils de l'article :    Enregistrer au format...

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Date: 2009-08-24 09:07:27
Site : http://www.latribune.fr

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Association des galeries suisse :: Recommandations

Links

Recommandations aux artistes

Le secrétariat de notre association ainsi que les galeries-membres reçoivent d'innombra-bles e-mails, lettres et documentations aussi bien du pays même que de l'étranger. Des artistes du monde entier nous demandent si nous avons des possibilités d'exposition pour eux et à quelles galeries ils doivent s'adresser.

 

Afin de donner un indice à ces artistes...

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Site : http://www.artgalleries.ch

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Ouvrir une galerie | Comité Professionnel des Galeries d'Art

Declaration de chiffre d'affaire ou de commission / Etat récapitulatif.pdf

Statuts juridiques d'une galerie

Le choix de la forme juridique de la galerie dépend notamment de vos apports financiers, de vos choix d'imposition des bénéfices, du nombre d'associés porteur du projet...

 

Vous pouvez vous constituer soit  :

- en entreprise individuelle 

- ou en société...

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Site : http://www.comitedesgaleriesdart.com

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TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...

2015-03-04T14:25:16.000+01:00

TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

A. Taux de la TVA de 5,5 %

1

Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

2015-05-06T11:54:42.000+02:00

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition

Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :

- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;

- des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Epargne Maroc - Retraite Maroc - Etablissement financier ...

Phase de mise en place

Le Maroc, indépendant depuis 1956, se dote des instruments économiques et financiers nécessaires à l'élargissement et à la consolidation de sa souveraineté.

C'est dans cette perspective que s'inscrit la création de la CDG en 1959. L'objectif majeur des pouvoirs publics, jusqu'au milieu des années 60, était de mobiliser l'épargne au profit de l'investissement.

De...

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Site : http://www.cdg.ma

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Conseils et avertissements pour Cuba - Voyage.gc.ca

Dengue dans les Amériques - 16 juin 2016 00:00 HAE

Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.

Vaccins

Vaccins administrés systématiquement

Assurez-vous que votre vaccination est à jour , peu importe votre destination de voyage.

Vaccins recommandés

Vous pourriez être à risque de contracter ces maladies...

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Site : http://voyage.gc.ca

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Epinal | Wiki Jokaripedia | Fandom powered by Wikia

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D'abord entamés avec la rénovation de la rue des États-Unis et de la rue des Minimes, puis par la construction d'une nouvelle passerelle et de la rénovation complète de l'ancien Marché Couvert et de ses abords, les travaux ont ensuite visés le ré-aménagement des places de la ville et de ses rues : Place de la Chipotte, Place Stein, Place Pinaud, Quais Contades...

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Date: 2012-06-22 11:57:05
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