Contrat de Dépôt vente d'oeuvre d'art

Contrat de Dépôt vente d'oeuvre d'art, Convention de Dépôt vente d'oeuvre d'art, le Dépôt vente d'oeuvre d'art

mercredi 18 mai 2011

Contrat de dépôt vente d'oeuvre d'art

Le Contrat de dépôt vente d'oeuvre d'art est conclu entre un Galeriste (ou toute autre entité) et un Artiste. Ce contrat permet à...

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Date: 2014-10-05 05:25:27
Site : http://contratdepotventeoeuvredart.blogspot.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art / depot vente oeuvre d'art / depot vente d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat depot vente oeuvre d'art

EXEMPLE CONTRAT DE VENTE DE PEINTURE D'ART, Galerie-Creation

... pour l'artiste peintre, ... Contrat de location d'une oeuvre d'art originale - Contrat de vente d'une oeuvre d'art - Mandat de vente - Facture ...

 

Contrats du monde de l'art [1] artiste peintre, sculpteur ... Contrat de location d'une oeuvre d'art originale - Contrat de vente d'une oeuvre d'art ...

 

Contrat de Dépôt-vente Artiste ... exemple son site est donc maintenant accessible à l ... La vente d'oeuvres d'art...

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Site : http://exemple.galerie-creation.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / vente oeuvre d'art / vente en ligne oeuvre d'art / site de vente en ligne d'oeuvre d'art / facture vente oeuvre d'art

Fiche métier : Achat vente d'objets d'art, anciens ou d ...

Acheteur vendeur / Acheteuse vendeuse d'or, de métaux précieux

Accès à l'emploi métier

Cet emploi/métier est accessible avec une expérience professionnelle dans les secteurs du commerce, de la vente, du commerce d'objets d'art, d'objets anciens ou d'occasion sans diplôme particulier.

Un diplôme de niveau Licence à Master (professionnel, recherche) en histoire, histoire de l'art, archéologie peut être requis pour le commerce d'objets d'art (galeriste) et d'objets anciens (antiquaire).

Un agrément délivré par les autorités judiciaires...

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Date: 2017-03-23 08:36:39
Site : http://www.orientation-pour-tous.fr

Thèmes liés : vente d'objet d'art de particulier a particulier / depot vente objet d'art / achat et vente d'objet d'art / vente aux encheres objets d'art / expertise achat vente objets d'art et antiquites

DEPOT VENTE OEUVRES D'ART, Galerie-Creation

Recherche de depot vente oeuvres d'art

Liens commerciaux

Contrat de mise en dépôt d'oeuvres d'art Pijoul'S Page 2 (sur 2) �?dition du 30/01/06 4) Prix de Vente Les prix seront indiqués sur la liste annexe au regard ...

 

Contrat de Dépôt-vente Artiste Page 5/8 Les engagements de Griffe d'artistes Nous nous engageons vis-à-vis de vous : 1) A promouvoir la vente de vos oeuvres via ...

 

Achat et vente en ligne d'oeuvres d'art. 20 000 oeuvres d'art à découvrir: peinture, sculpture, tableau, ... L'ACHAT / VENTE d'oeuvres d'art sur...

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Site : http://depot.galerie-creation.com

Thèmes liés : vente tableau d'art / vente oeuvre d'art / vente objet d'art paris / vente objet d'art / vente en ligne oeuvre d'art

Facturation commission (dépôt-vente d'oeuvres d'art neuve)

Facturation commission (dépôt-vente d'oeuvres d'art neuve)

2

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Alerter

Bonjour,

Totalement nouveau sur le forum. Je crée une entreprise individuelle qui va vendre sur internet des oeuvres d'art (au sens du Code des Impôts).

Ces oeuvres me sont laissées en dépôt-vente par les artistes. Un contrat est rédigé qui fixe le prix de vente et le pourcentage de ma...

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Site : https://www.compta-online.com

Thèmes liés : contrat depot vente oeuvre d'art / contrat de depot vente d'oeuvre d'art / tva depot vente oeuvre d'art / facture vente oeuvre d'art / facture pour vente d'oeuvre d'art

FACTURE VENTE OEUVRE D'ART, Galerie-Creation

avantages fiscaux des professionnels

Depuis la loi en 2003 sur le Mécénat, l'achat d'oeuvre originale par une entreprise permet d'accéder à une déduction fiscale. Dans la limite de 5 % du chiffre d'affaires, on peut consacrer un montant d'achat d'art pour l'aménagement artistique de vos bureaux qui vient se déduire de votre impôt sur les sociétés. Les oeuvres d'art acquises sont alors amortissables sur cinq ans ( soit 20 % chaque année du prix d'acquisition de l'oeuvre d'un artiste vivant). Les oeuvres d'art ne sont pas assujetties à l'impôt de...

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Site : http://facture.galerie-creation.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art / vente aux encheres oeuvres d'art / facture vente oeuvre d'art / facture pour vente d'oeuvre d'art / depot vente oeuvre d'art

Les ouvrages essentiels - Galerie d'Art virtuelle Arts-up

(2) pour le photographe

Présentation

Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un photographe a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail commercial, contrat de gestion de droits d'auteur, droits gérés, contrat de ...

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Date: 2011-03-31 13:01:20
Site : http://arts-up.info

Thèmes liés : contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat depot vente oeuvre d'art / contrat de depot vente d'oeuvre d'art / contrat de vente d oeuvre d art / modele contrat galerie d'art

Dépôt-vente (oeuvres d'art) et facturation •47833 • Forum ...

a posé une question le 16 avril 2007

Bonjour,

Totalement nouveau sur le forum. Je crée une entreprise individuelle qui va vendre sur internet des oeuvres d'art (au sens du Code des Impôts).

Ces oeuvres me sont laissées en dépôt-vente par les artistes. Un contrat est rédigé qui fixe le prix de vente et le pourcentage de ma commission sur ce prix de vente.

J'aimerais savoir comment doit s'établir la facturation de ces transactions entre le client, moi-même et le...

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Site : https://forum.netpme.fr

Thèmes liés : contrat depot vente oeuvre d'art / contrat de depot vente d'oeuvre d'art / tva depot vente oeuvre d'art / depot vente oeuvre d'art / facture vente oeuvre d'art

Appel aux artistes - Centre des arts Shenkman

 

Appel aux artistes

Proposez une exposition dans les galeries d'art communautaires de la Ville d'Ottawa d'avril 2017 à mars 2018

Galerie 112, Central Archives

Galerie de l'Atrium

Galerie d'art Trinity, salons A et B (Centre des Arts Shenkman)

Chaque automne, un appel de candidatures est lancé pour les espaces d'exposition des galeries d'art communautaires.

Date limite de présentation des...

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Date: 2016-05-31 09:07:00
Site : http://shenkmanarts.ca

Thèmes liés : galerie d'art appel aux artistes / galerie d'art recherche artistes / galerie d'art artistes / artistes galerie d art / galerie d'art ottawa

Trocadore : dépôt-vente à Isle, brocante, antiquités ...

Accueil Nos Services Nos Produits

J'achète, je chine.

Dans notre dépôt, venez chercher tout ce qui se trouve dans une maison et qui est vendable : bibelot, vaisselle, tapis, lustres, petit outillage, meubles, tableaux, objets d'art anciens et récents...

Dans la rubrique Nos Produits , nous présentons un choix d'objets caractéristiques, en particulier d'antiquités et d'objets d'art. Mais...

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Site : http://www.trocadore.com

Thèmes liés : expertise achat vente objets d'art et antiquites / vente d'objet d'art de particulier a particulier / depot vente objet d'art / antiquite objet d'art / expertise objet d'art gratuite

Inter Style Paris ™ - CONCOURS MODE STYLISME 2016

Devenir correspondant

CONCOURS MODE STYLISME 2016

Presque tous ces concours ont lieu chaque année aux mêmes dates,néanmoins les règlements ou le nombre de prix peuvent varier d'une année à l'autre,

demandez toujours longtemps à l'avance les règlements.

BONNE CHANCE !

Contactez nous!    

 

« Un grand merci à l'équipe d'interstyleparis.com, car c'est grâce à votre site que j'ai...

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Site : http://www.interstyleparis.com

Thèmes liés : chambre des metiers et de l'artisanat d'art / artisans et metiers d'art de paris / salon de l'artisanat et des metiers d'art 2015 / ecole artisanat et metier d'art / concours artisanat et metier d'art

Nouvelle page 4 - Creation de site Internet pour artiste ...

7. Une publicité d'au moins 1/4 de page en couleur dans les revues d'art:

- Journal des Arts

- Art News.

8. Le transport des oeuvres de l'atelier au lieu d'exposition et vice versa.

9. L'impression de 1000 plaquettes de 32 pages présentant l'artiste et son oeuvre. Elles seront mises à disposition du public pendant l'exposition.

10. Un cocktail pour 600 personnes.

Article 6

Les...

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Site : http://www.solutions-creatives.com

Thèmes liés : l'atelier galerie d'art / galerie d'art peinture a l'huile / galerie d art l atelier / galerie tableaux reproductions peintures oeuvres d art / contrat artiste galerie d'art

la TVA sur les ventes et achats - Almanart

la TVA sur les ventes et achats

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Vous êtes un artiste vendant peu ou un agent débutant ? Arrêtez ici cette lecture ardue et consacrez-vous à votre activité préférée !

Car ne sont assujetties au régime de la TVA que les activités générant un revenu annuel suffisant (en comptant tout) ; en France par exemple ce seuil est fixé à 82'200EUR pour les...

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Date: 2017-03-23 05:14:35
Site : http://www.almanart.org

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente aux encheres oeuvres d'art / tva depot vente oeuvre d'art / depot vente oeuvre d'art

La Gazette Drouot - L'hebdo des ventes aux enchères

Drouot Pratique - Vendre, acheter, estimer...

Drouot Pratique - Vendre, acheter, estimer...

 

Drouot est la plus ancienne institution de ventes aux enchères publiques au monde. Carrefour du marché de l'art, réservoir inépuisable de tableaux, de meubles et d'objets d'art, de toutes époques et de toutes valeurs, Drouot est un musée magique et éphémère ouvert à tous. On peut simplement...

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Site : http://www.gazette-drouot.com

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / vente objet d'art paris

Musée d'Orsay: Arts décoratifs - musee-orsay.fr

Une place pour les arts décoratifs ?

Henry Van de VeldeChaises© ADAGP, Paris © Musée d'Orsay, dist. RMN-Grand Palais / Sophie Boegly

"A quel endroit et à quel prix le Louvre de l'avenir ira-t-il chercher la continuation de la section spéciale si riche en merveilles de toutes sortes, consacrée aux bronzes, à l'orfèvrerie, aux émaux, ivoires, etc. ?". Ainsi s'interrogeait avec une rare...

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Site : http://www.musee-orsay.fr

Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / musee d'art premier paris / musee d'art et decoration paris / musee d art premier paris / musee d art premier

Transport d'œuvres et objets d'art

Les objets d'art, de collection et d'antiquité font depuis longtemps l'objet d'une protection particulière, en raison de l'intérêt qu'ils peuvent présenter pour la préservation ou l'enrichissement du patrimoine culturel, artistique, historique ou archéologique de la France.

L'administration des douanes et droits indirects y contribue largement en contrôlant, pour le compte du ministère...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

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Infos pratiques : La protection par le droit d'auteur

LA PROTECTION PAR LE DROIT D�?AUTEUR

Le droit d'auteur français est le droit des créateurs. Le principe de la protection du droit d'auteur est posé par l'article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et...

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Date: 2010-06-03 07:43:17
Site : http://www.culture.gouv.fr

Thèmes liés : depot vente oeuvre d'art / oeuvre d'art objet quelconque / vente oeuvre d'art / vente d oeuvres d art / vente oeuvre d art

CONTRAT ARTISTE PEINTRE GALERIE, Galerie-Creation

Contrat de commission portant dépôt des oeuvres d'art de Vincent Magni en galerie en vue de leur vente Entre : Vincent Magni, artiste Peintre et sculpteur ...

 

Contrats du monde de l'art de Véronique Chambaud. (1) pour l'artiste peintre, le sculpteur, l'illustrateur,le plasticien... Présentation Cet ouvrage rassemble les ...

 

Contrat de prestation de services (galerie d'art) ... (oeuvre...

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Site : http://contrat.galerie-creation.com

Thèmes liés : contrat artiste galerie d'art / artistes peintres galeries d'art / contrat galerie d'art / contrat galerie d art / galerie virtuelle artistes peintres

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l ...

BIC - Frais et charges - Dépenses non liées à l'objet de l'entreprise rendues déductibles par la loi : en faveur du mécénat - Dépenses d'acquisition d'oeuvres d'artistes vivants ou d'instruments de musique

L' article 238 bis AB du CGI institue une déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des oeuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public ainsi que des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : impots achat oeuvre d'art / achat oeuvres d'art entreprise / definition de l'objet d'art / achat oeuvre d'art deduction fiscale / definition de l objet d art

Activité | Centre national des arts plastiques

Comment rédiger un devis, une facture, une note d'honoraires, une note de droits d'auteur ?

Comment rédiger un devis, une facture, une note d'honoraires, une note de droits d'auteur ?

Une facture concerne les ventes d'oeuvres originales. Une note d'honoraires concerne les prestations de services. Une note de droits d'auteur concerne les cessions de droits d'auteur sur vos oeuvres (droit de...

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Date: 2017-03-23 09:34:16
Site : http://www.cnap.fr

Thèmes liés : contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat depot vente oeuvre d'art / contrat de depot vente d'oeuvre d'art / contrat de vente d oeuvre d art / contrat de vente d'objet d'art

Profession photographe : droit d'auteur du photographe et ...

Auteur

 

En droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'oeuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte...). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendemment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'oeuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'oeuvre a été...

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Site : http://www.upp-auteurs.fr

Thèmes liés : vente oeuvre d'art photographique / l'art premiere / contrat depot vente oeuvre d'art / contrat de depot vente d'oeuvre d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art

Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

Thèmes liés : vente oeuvre d'art particulier / vente objet d'art / vente d'objet d'art de particulier a particulier / vente d'objet d'art / vente aux encheres oeuvres d'art

Ol'Drive : Vente de voitures de collections

Achat / Vente / Dépôt-Vente / Entretien / Restauration / Gardiennage

Préparation pour les épreuves historiques de régularité et de compétition.

Développement de projets pour tout type de voitures anciennes. 

Dépositaire des huiles MOTUL

Vente de batteries 6 et 12 volts

Ol'Drive le spécialiste de la voiture de collection.

En France, malgré la fâcheuse tendance des municipalités et de l'Etat d'accuser nos très chères autos de tous les maux,...

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Site : http://www.oldrive.com

Thèmes liés : depot vente objet d'art / depot vente oeuvre d'art / oeuvre d'art objet / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art

À quel taux de TVA les œuvres d’art sont-elles soumises ...

À quel taux de TVA les oeuvres d'art sont-elles soumises ?

20 janvier 2014 45 commentaires

Source : www.service-public.fr avec la collaboration de Michel Lévy, expert comptable consultant pour La Maison des Artistes

Définition d'une oeuvre d'art selon l'administration fiscale

Sont considérées par l'administration fiscale comme des oeuvres d'art, bénéficiant du taux réduit ou...

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Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art / vente en ligne oeuvre d'art

14 façons d'exposer des œuvres artistiques | Amylee

14 façons d'exposer des oeuvres artistiques

By  Amylee  | 

12 février 2014

« Comment faire connaître son travail artistique ? » Une demande qui revient souvent dans les messages que vous m'adressez.

Il n'y a pas de règles pour trouver le bon plan pour exposer.

Le bon sens s'impose souvent naturellement, et vous trouverez bien un endroit qui accepte d'exposer quelques-unes de vos...

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Site : http://www.amylee.fr

Thèmes liés : artistes peintres galeries d'art / galerie d'art recherche artistes / galerie d'art artistes / artistes galerie d art / l'atelier galerie d'art

TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux ...

TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux de TVA de 5,5%, 10% et 20 %

1

A compter du 1er janvier 2014, de nouveaux taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) entrent en vigueur. En outre, à compter de cette même date, certaines opérations soumises au taux intermédiaire, seront imposables au taux réduit. Le présent document vise à préciser les modalités de passage des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / tva depot vente oeuvre d'art / vente oeuvre d art tva / tva sur vente d'objet d'art / oeuvre d'art objet de consommation

Design, art de la table - vente aux enchères

VENTE DESIGN & ARTS DE LA TABLE?

Contact pour informations :

06 86 22 70 99

Frais de vente :

14.40 % TTC + Frais d'envoi à la charge de l'acquéreur selon le poids de l'objet

Meubles et objets encombrants : Frais de transport à la charge de l'acquéreur

Conditions de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES AUX ENCHÈRES ONLINE

DOHR ENCHERES est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux...

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Site : drouotonline.com

Thèmes liés : vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux encheres d'art en ligne / vente aux encheres objets d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d art

TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux ...

TVA - Liquidation - Conditions de mise en oeuvre des taux de TVA de 5,5%, 10% et 20 %

1

A compter du 1er janvier 2014, de nouveaux taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) entrent en vigueur. En outre, à compter de cette même date, certaines opérations soumises au taux intermédiaire, seront imposables au taux réduit. Le présent document vise à préciser les modalités de passage des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Musée d'Arts Africains, Océaniens, Amérindiens

Musée d'Arts Africains, Océaniens, Amérindiens

 

 

 

Le Musée d'arts africains, océaniens, amérindiens (le MAAOA) a été ouvert au public en mars 1992 au second étage du centre de la Vieille Charité.

Sa vocation est de montrer ce que les Occidentaux appellent des "oeuvres d'art" issues de ces trois continents. Ces objets sont, le plus souvent, des témoignages de cultures disparues ou...

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Site : http://www.musees-mediterranee.org

Thèmes liés : musee d'art africain et oceanien / musee d'art africain marseille / musee d art africain et d oceanie / musee d'art africain / musee d art africain

Art d'Afrique - vente aux enchères

ARTCURIAL LYON

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE

ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...

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Site : drouotonline.com

Thèmes liés : achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / achat et vente d oeuvres d art / vente aux encheres d'art en ligne

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente oeuvres d'art tva / tva depot vente oeuvre d'art / vente oeuvre d art tva

Vente à la découpe - vincentcanu.com

Base Documentaire

La vente à la découpe

Les congés pour vente par lots : une procédure de plus en plus utilisée sous le nom de vente à la découpe.

Lorsqu'un bailleur institutionnel met en vente plus de 10 logements dans le même immeuble, il doit se conformer à un ensemble de règles spécifiques portant notamment sur l'information des locataires, à défaut de quoi l'immeuble ne pourra...

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Site : http://www.vincentcanu.com

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / vente objet d'art paris / depot vente objet d'art / vente objet d'art

la galerie déco de peinture à Nimes

La Galerie jul 2015-04-02T16:56:08+00:00

 

 

 L'idée

Toril d'Artistes est une galerie d'art d'un genre particulier. Il s'agit de promouvoir et commercialiser de véritables toiles de peinture d'artistes contemporains à prix « déco ».

Rendre accessible l'Art à un large public, en proposant des oeuvres d'artistes amateurs et passionnés.

Un fond composé d'esthétiques différentes afin...

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Site : http://www.torildartistes.com

Thèmes liés : galerie d'art peinture a l'huile / artistes peintres galeries d'art / galerie d'art artistes / artistes galerie d art / galerie d'art peinture figurative

CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...

AUGMENTATION DU TAUX DES DROITS D'ENREGISTREMENT EN ILE-DE-FRANCE AU 1ER JANVIER 2016

9 Décembre 2015

L'année 2016 va être synonyme d'une forte augmentation des droits d'enregistrement pour toutes les ventes signées en Ile-de-France à compter du 1er janvier 2016.

 

Ces augmentations sont de deux ordres :

-    La première est d'ores et déjà votée et concerne uniquement Paris. Le...

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Site : http://www.cheuvreux-notaires.fr

Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / emploi dans l'artisanat d'art / contrat de vente d'oeuvre d'art / contrat depot vente oeuvre d'art

Conditions de vente | Le Calvez et Ass.

15. Enlèvement des objets non vendus

 

LE CALVEZ et ASSOCIES est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi n°2000-343 du 10 juillet 2000.

LE CALVEZ et ASSOCIES agit comme mandataire du vendeur. Le Commissaire-priseur n'est pas partie au contrat de vente qui unit exclusivement le vendeur et l'adjudicataire.

 

Généralités

Les présentes...

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Site : http://www.lecalvez.auction.fr

Thèmes liés : achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / achat et vente d'objet d'art / achat vente objet d'art / achat vente livres d'art

Cumul fonctionnaire creation entreprise

Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature...

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Site : http://aide-creation-entreprise.info

Thèmes liés : achat oeuvres d'art entreprise / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / achat oeuvres d'art par societe / exemple facture vente oeuvre d'art

Procédure de vente forcée des droits d'associés

Dans les affiches, catalogues et tous autres documents ou supports concernant la vente et dans les notes remises aux acheteurs et aux vendeurs, les taux de perception des droits et émoluments dus au notaire doivent être imprimés en caractères apparents et libellés en eux(11).

Il doit être ensuite procédé à la vente.

II- la vente forcée

1. Lieu de la vente

D'après l'article R.221-33...

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Site : http://www.bruno-bedaride-notaire.fr

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente aux encheres oeuvres d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d oeuvres d art

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par nature - Professions commerciales, industrielles et artisanales

1

L' article 34 du code général des impôts (CGI) définit les bénéfices industriels et commerciaux comme les bénéfices réalisés par les personnes physiques et provenant de l'exercice d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale.

I. Professions...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente d'article de peche / vente oeuvre d'art particulier / achat et vente d'oeuvres d'art / achat et vente d oeuvres d art / contrat depot vente oeuvre d'art

Art - ejustice.just.fgov.be

   Art. 1714bis .

En vigueur : 18-05-2007> L'article 1erbis du livre III, titre VIII, chapitre II, section 2, est applicable à la chambre destinée au logement d'un ou plusieurs étudiants.

   Art. 1715 . [...] Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : contrat depot vente oeuvre d'art / contrat de depot vente d'oeuvre d'art / l'art premiere / l'art du premier rendez vous / l'art premier

Drouot.com - Les ventes aux enchères à Paris

Drouot Pratique - Drouot, 2 sites de ventes

Drouot, 2 sites de vente Drouot est la plus ancienne institution de ventes aux enchères publiques au monde. Carrefour du marché de l'art, réservoir inépuisable de tableaux, de meubles et d'objets d'art, de toute époque et de toutes valeurs, Drouot est un musée magique et éphémère ouvert à tous. On peut simplement flâner devant les vitrines d'exposition, consulter les catalogues de ventes, mais aussi...

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Site : http://www.drouot.com

Thèmes liés : vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art / vente objet d'art paris / vente aux encheres oeuvres d'art / site de vente en ligne d'oeuvre d'art

Texte modificatif - Portail environnement de Wallonie

5 juin 2008 - Décret relatif à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions et les mesures de réparation en matière d'environnement (1) (M.B. 20.06.2008 : en vigueur le 06.02.2009)

 

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :

Article 1er. Le présent décret a pour objet d'établir les dispositions relatives à la...

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Date: 2009-02-10 13:24:17
Site : http://environnement.wallonie.be

Thèmes liés : vente d'article de peche / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / expertise objet d'art / expertise objet d art

Journal de Bord - expert-comptable-des-particuliers.fr

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Impôt sur la fortune - Journal de Bord

Comme chaque année, l'heure de la déclaration d'ISF a sonné. L'occasion de faire le point sur les seuils, les taux, les exonérations totales ou partielles ... Mais aussi sur toute les situations particulières, notamment en cas de décès du contribuables ou de contrôle fiscal.

I - Déclarez juste

Vous êtes redevable à l'ISF si la...

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Thèmes liés : vente oeuvre d'art a l'etranger / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / oeuvre d'art objet / vente objet d'art imposition

La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...

Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..

 

(infos service du ministère des Impôts)

Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou ultérieurement. La durée de détention du bien et la qualité de...

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Thèmes liés : vente livre d'art d'occasion / definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / tva sur vente d'objet d'art / vente objet d art tva

Greffe du Tribunal de commerce de Lyon

13/03/2017 - CCRCS : focus sur les avis récents relatifs à des opérations de sociétés

Le CCRCS  (Comité de Coordination du Registre du Commerce et des Société) :  s'est récemment positionné sur les conditions d'immatriculation des SEL et d'inscription au RCS d'opérations telles que les réductions de capital non motivées par des pertes et la clôture de la liquidation d'une...

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Thèmes liés : l'art premiere / l'art des premiers hommes / definition de l'objet d'art / l'art premier definition / l'art premier

REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie immobilière - Incidents

Aucun texte ne donne la définition générale de l'incident, mais ce terme désigne toute procédure greffée sur une instance principale. De telles procédures, ouvertes à la suite d'une demande présentée en cours d'instance ou d'une contestation, tendent, soit à un jugement...

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Thèmes liés : definition de l'objet d'art / definition de l objet d art / ventes d'objets saisis / vente aux encheres objets d'art / vente aux encheres d objet d art

Palais du Louvre — Wikipédia

Le palais du Louvre par Jacques-François Blondel (1752-1756)

Face du chasteau du Louvre du côté de l'eau avant qu'elle fut doublée par la nouvelle façade de Claude Perrault

�?lévation de la façade du Louvre, du côté qui regarde la rivière, bâtie sous le règne de Louis XIV, sur les dessins de Claude Perrault (après le doublement de la façade sud)

Plan du château

Troisième projet...

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Date: 2017-03-20 17:08:12
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REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie-vente ...

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie-vente - Règles générales

Les conditions et le déroulement de la procédure de saisie-vente sont régies par les dispositions des articles 50 , 51 , 52 , 53 , 54 et 55 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 199 1 et des articles 81 à 133 du décret n° 92-75 5 du 31 juillet 1992 .

Cette procédure permet à un...

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Musée National des douanes: Incontournables

Depuis son ouverture en 1984, le musée gère les collections historiques de la douane. Témoins tangibles du temps qui passe, des modes successifs de travail et de vie, outils de la mémoire, les collections représentent une ressource inestimable en matière de recherche, de diffusion et d'éducation.

Le musée conserve aujourd'hui plus de 13 000 objets d'une grande variété, dont environ 600...

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Site : http://www.musee-douanes.fr

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Expertise gratuite en ligne de vos collections, oeuvres d ...

COMMENT PROCEDER A L'EXPERTISE DE VOS BIENS ?

En vue d'une vente éventuelle , vous pouvez :

1 - Vous présenter sur rendez-vous. Nous réalisons des estimations...

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L'information sur les prix | Institut national de la ...

L'information sur les prix des produits

 

L'affichage dans les magasins et lieux de vente

Le prix de tout produit destiné à la vente au détail et exposé à la vue du public, de quelque façon que ce soit, notamment en vitrine, en étalage ou à l'intérieur du lieu de vente doit faire l'objet d'un marquage par écriteau ou d'un étiquetage ( article 4 de l'arrêté du 3 décembre 1987...

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Date: 2017-03-23 08:04:31
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