Les ouvrages essentiels - Galerie d'Art virtuelle Arts-up

(2) pour le photographe

Présentation

Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un photographe a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d'exposition, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail commercial, contrat de gestion de droits d'auteur, droits gérés, contrat de ...

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Date: 2011-03-31 13:01:20
Site : http://arts-up.info

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Le contrat de vente d’œuvres d’art : La cession des droits ...

Le contrat de vente d'oeuvres d'art : La cession des droits d'auteur

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Cet article a été écrit le: 26 octobre 2013 par imen Pas de commentaires

La particularité des oeuvres d'art plastique sur le plan juridique réside dans la coexistence d'un support matériel et de...

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Site : http://droit.savoir.fr

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Galerie - galerie Art Praye

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Présentation

Créée par des collectionneurs passionnés, la Collection de la Praye présente et met en vente, en expositions individuelles ou collectives, les oeuvres d'artistes modernes et contemporains utilisant tous supports (peinture, sculpture, gravure, photo, vidéo...).

Elle a vocation à rendre accessible des oeuvres ayant déjà un rayonnement international ou national,...

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Site : http://artpraye.com

Thèmes liés : vente aux encheres oeuvres d'art / achat et vente d'oeuvres d'art / vente aux enchere oeuvre d art / vente aux encheres d oeuvres d art / achat et vente d oeuvres d art

À quel taux de TVA les œuvres d’art sont-elles soumises ...

À quel taux de TVA les oeuvres d'art sont-elles soumises ?

20 janvier 2014 45 commentaires

Source : www.service-public.fr avec la collaboration de Michel Lévy, expert comptable consultant pour La Maison des Artistes

Définition d'une oeuvre d'art selon l'administration fiscale

Sont considérées par l'administration fiscale comme des oeuvres d'art, bénéficiant du taux réduit ou...

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Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : vente oeuvres d'art tva / vente oeuvre d'art photographique / vente oeuvre d'art fiscalite / vente oeuvre d'art / vente en ligne oeuvre d'art

Trocadore : dépôt-vente à Isle, brocante, antiquités ...

Accueil Nos Services Nos Produits

J'achète, je chine.

Dans notre dépôt, venez chercher tout ce qui se trouve dans une maison et qui est vendable : bibelot, vaisselle, tapis, lustres, petit outillage, meubles, tableaux, objets d'art anciens et récents...

Dans la rubrique Nos Produits , nous présentons un choix d'objets caractéristiques, en particulier d'antiquités et d'objets d'art. Mais...

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Site : http://www.trocadore.com

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Téléchargez les modèles de factures ... - COMPETENCE PHOTO

22.Posté par xav le 20/01/2016 10:26

Bonjour,

Super! Merci pour ces documents très utiles.

Ceci dit, je recommande à tout le monde d'acheter le livre de Joëlle Verbrugge qui est très intéressant.

21.Posté par Gayot-Boudier Edith le 18/02/2015 16:00

Bonjour,

Auteur-Photographe depuis à peine un mois, je suis actuellement en cours de lecture de la 3e édition du livre de Joëlle Verbrugge...

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Site : http://www.competencephoto.com

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La vente d’un immeuble affecté d’une irrégularité d ...

La vente d'un immeuble affecté d'une irrégularité d'urbanisme

par Gilles Carnoy le 15 janvier 2013

La photo d'illustration montre que l'intérêt pour l'immobilier n'attend pas le nombre des années. Il est cependant probable que l'élévation de ce mur, par ces charmants enfants, n'est pas couverte par un permis d'urbanisme.

Ce n'est pas trop grave, s'agissant manifestement d'un chantier...

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Site : http://gillescarnoy.be

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Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 252 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...

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Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

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art d'Asie, d'Afrique, bijoux, montres, objets d'art ...

Conditions de vente

Conditions de vente

RICHARD BEDOT COMMISSAIRE-PRISEUR, DIAMONDS AUCTION (denommé LA SOCIETE) est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques ; En cette qualité LA SOCIETE agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.

Les rapports entre LA SOCIETE et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales qui pourront...

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Site : drouotonline.com

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Hemis : Accueil

La photo équitable, un respect du droit d'auteur

Sans photographe pas de photographie.

Hemis est une agence photo française 100% indépendante, créée en 2005 par des photographes passionnés de leur métier.

Dès sa création, Hemis a toujours défendu et protégé ses auteurs en ne proposant que des licences en Droits Gérés.

Uniquement destiné aux professionnels de la Presse, de l'Edition...

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Site : http://hemis.fr

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Droit d'auteur - GPLA - Eric DELAMARRE - GPLA

DROIT D'AUTEUR - DÉFINITION - BARÈMES - DIFFUSION

 

Historique

Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre, et il en fera encore couler beaucoup...

En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des...

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Date: 2014-03-08 18:04:44
Site : http://www.edelamarre.com

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Les quilles au 1er RCP - hemaridron.com

les quilles au 1° RCP dans les années 70

 

               Cette évocation des QUILLES du 1° RCP dans les années 70 au Camp d' IDRON nécessite quelques commentaires .

La confection et la détention de ce genre d'objet étaient interdites dans les Compagnies de Combat .Composé de Volontaires Parachutistes le 1° RCP ne pouvait tolérer des manifestations cycliques de...

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Date: 2017-03-19 11:22:55
Site : http://www.hemaridron.com

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Dakar la débrouille_Les bons plans ... - Une vie en afrique

Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien

Services, équipements, tout pour mieux s'installer

 

Pour gérer le quotidien, l'installation, les urgences, quelques bonnes adresses en vrac !

 

Cet article est alimenté par le réseau REXPOs et en fonction de mes besoins, au jour le jour de ce que la vie demande et apporte à Dakar !

 

Tout en bas de cet article, vous trouverez des listes...

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